Direction de l'architecture, et du patrimoine (organisation)


De:
Clément
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrrêté, qui
Fait à Paris, le
2 août 2005
Le directeur de l'architecture, et du patrimoine
Groupe:
Direction de l'architecture, et du patrimoine
JORFTEXT000000263112(source JORF)
charge
22 Septembre 200522/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.