Formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur (organisation)


De: LE MOUX Jan
titulaire, représentant l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses (COPACEL)
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:M. DE NORAY Patrick
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: LE MADEC Arnaud
titulaire, représentant le ministre chargé de la culture
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre de l'État
Remplace:Mme LE HENAFF Claire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: GILLIER Sophie
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: BLOT Déborah
cessent leurs fonctions de membres titulaires et suppléants
au titre du collège des producteurs, importateurs et distributeurs de la formation déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 201725/04/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.