Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Matthieu Ariza
(élu 2e titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine d'Amiens
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
C - Chefs de clinique des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 6° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Nassir Messaadi
(élu 2e suppléant), Unité de formation et de recherche de médecine de Lille
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 5° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Sébastien Lerustre
(élu 3e titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de la Réunion
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 5° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: David Darmon
(élu 1er suppléant), Unité de formation et de recherche de médecine de Nice
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 5° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Jean-Sébastien Cadwallader
(élu 2e titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de la Sorbonne
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 5° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Remy Senand
(désigné 3e suppléant), Unité de formation et de recherche de médecine de Nantes
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
2) Au titre de
l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Alain Jami
(élu 2e titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
2) Au titre de
l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Patrick Imbert
(élu 3e titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Grenoble
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
2) Au titre de
l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Serge Gilberg
(désigné 2e suppléant), Unité de formation et de recherche de Paris V
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
2) Au titre de
l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Gaëtan Gentile
(élu 1er suppléant), Unité de formation et de recherche de médecine de Marseille
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
2) Au titre de
l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Olivier Saint-Lary
(élu 3e titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Vincent Renard
(élu 1er titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Paris XII
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Stéphane Oustric
(élu 2e titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse Purpan
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Alain Lorenzo
(élu 1er suppléant), Unité de formation et de recherche de médecine de la Sorbonne
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Jean-Pierre Lebeau
(élu 2e suppléant), Unité de formation et de recherche de médecine de Tours
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Philippe Lambert
(élu 3e suppléant), Unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier-Nîmes
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Marc Durot
(élu 2e titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
C - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 3° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Émile Boyer
(désigné 1er suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
C - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 3° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Jean-Marc Svoboda
(désigné 1er suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 2° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Dominique Roux
(désigné 2e suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 2° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Pierre-Pascal Poulet
(élu 1er titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 2° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Patrick Exabrayat
(désigné 3e suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 2° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Jacques Colas Parros
(désigné 3e titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 2° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Jean-Marc Martrette
(élu 2e titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Louis-Frédéric Jacquelin
(désigné 3e suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Youssef Haikel
(désigné 1er suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Bernard Giumelli
(désigné 2e suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Marc Engels-Deutsch
(élu 3e titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Serge Armand
(élu 1er titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Jacques-Henri Torres
(élu 3e titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Étienne Deveaux
(élu 2e titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Marc Bolla
(désigné 3e suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Yves Amouriq
(élu 2e suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Philippe Niel
(désigné 2e suppléant), Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris V)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
Au titre del'article 22-1 5° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Philippe Garrigue
(élu 1er suppléant), Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
Au titre del'article 22-1 5° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Philippe Fagnoni
(élu 2e titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
Au titre del'article 22-1 5° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: François Bocquet
(élu 3e titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
Au titre del'article 22-1 5° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Patrice Vanelle
(désigné 1er suppléant), Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Patrice Prognon
(désigné 3e suppléant), Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris XI)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Philippe Arnaud
(élu 2e titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Pascal Rathelot
(élu 1er titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Pascal Le Corre
(élu 2e titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Gaël Grimandi
(élu 2e suppléant), Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Jean-Pierre Benoit
(désigné 3e suppléant), Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Laëtitia Gimenez
(élue1er titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
C - Chefs de clinique des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 6° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Béatrice Lognos
(élue 3e suppléante), Unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 5° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Julie Dupouy
(élue 1ère titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale
Au titre del'article 39 5° du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Marie Flori
(élue 1er titulaire), Unité de formation et de recherche de médecine de Lyon
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités de médecine générale
2) Au titre de
l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Inessa Timofeeva Jossinet
(élue 1ère titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
C - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 3° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Claire Ehlinger
(désignée 2e suppléante), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
C - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 3° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Sahar Moussa-Badran
(élue 2e titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 2° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Sylvie Boisramé
(élue 1ère suppléante), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Brest
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Isabelle Bailleul Forestier
(élue 1er titulaire), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Dominique Navas-Houssais
(élue 1er titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
Au titre del'article 22-1 5° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Sylvie Piessard
(élue 1er titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Françoise Dignat George
(désignée 2e suppléante), Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Sylvie Crauste-Manciet
(élue 3e titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Geneviève Ubeau-Séquier
(élue 1er suppléant), Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Valérie Sautou
(élue 3e titulaire), Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
Juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l’éducation
ESRH2000038A(source BOESR)
composition
06 Février 202006/02/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.