Jury en cas d'impossibilité de celle-ci d'accomplir sa mission (organisation)


De: Marie-Caroline Lunet
Objet:
pour remplacer la présidente du jury en cas d'impossibilité de celle-ci d'accomplir sa mission
Groupe:
Jury en cas d'impossibilité de celle-ci d'accomplir sa mission
JORFTEXT000000429769(source JORF)
désignation
30 Octobre 200330/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.