Lorsqu'un groupe susceptible d'être qualifié de conglomérat financier au sens des articles L. 517-3 du code monétaire et financier, L. 334-5 du code des assurances, L. 212-7-5 du code de la mutualité et L. 933-4-2 du code de la sécurité sociale est identifié par le secrétariat général (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de la CCAMIP (SGCCAMIP)
ces secrétariats généraux se rapprochent pour
Objet:
comme coordonnateur
Article 3
Lorsqu'un groupe susceptible d'être qualifié de conglomérat financier au sens des articles L. 517-3 du code monétaire et financier, L. 334-5 du code des assurances, L. 212-7-5 du code de la mutualité et L. 933-4-2 du code de la sécurité sociale est identifié par le secrétariat général
Groupe:
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: de la CB (SGCB)
ou par celui
Objet:
comme coordonnateur
Article 3
Lorsqu'un groupe susceptible d'être qualifié de conglomérat financier au sens des articles L. 517-3 du code monétaire et financier, L. 334-5 du code des assurances, L. 212-7-5 du code de la mutualité et L. 933-4-2 du code de la sécurité sociale est identifié par le secrétariat général
Groupe:
désignation
12 Juillet 200612/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.