Région Centre et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région (organisation)


De: Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Centre et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Région Centre et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région
JORFTEXT000000459502(source JORF)
renouvellement
05 Juillet 200605/07/2006
De: Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Centre et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Région Centre et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur les territoires des départements limitrophes à cette région
JORFTEXT000000242300(source JORF)
renouvellement
18 Janvier 200618/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.