Service départemental de l'architecture et du patrimoine du territoire de Belfort (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chavan (Jean)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du territoire de Belfort
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine du territoire de Belfort
date_debut
=
"
1996-10-15
"
JORFTEXT000000746436
(source JORF)
nomination
07 Novembre 1996
07/11/1996