détaché

sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger

au titre de la fédération des associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger

en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du

relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger

au titre de la fédération des associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger

en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du

relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

titulaire

conseiller d'Etat honoraire

Présidents suppléants

conseiller d'Etat

Présidents suppléants

conseiller d'Etat honoraire

Président de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins

architecte urbaniste en chef de l'Etat

chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du territoire de Belfort

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique

sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

suppléants

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique

sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

suppléants

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique

sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

titulaires

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique

sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

titulaires

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts

auprès du ministère de l'économie et des finances pour être affecté auprès de l'ambassade de France en Hongrie, à Budapest

attaché agricole sous l'autorité du chef des services de l'expansion économique en Hongrie

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

détaché

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

détaché

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1997, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Julien et Laurent Berthomieux et Henri de Surrel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

ingénieurs d'agronomie de 1re classe

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jacques Zampiero, Régis Lai Hok Tim et Patrick Farvault, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Jacques Zampiero, Régis Lai Hok Tim et Patrick Farvault, notaires associés

administrateur civil détaché

directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)

sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Argentan

sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)

sous-préfet de Senlis (1re catégorie)

architecte urbaniste en chef de l'Etat

chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne

sous-directeur des financements à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances

au conseil de surveillance du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises

administrateur civil hors classe détaché

sous-préfet chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône (1re catégorie)

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)

chargés de mission

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”

professeur agrégé hors classe

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”

général de brigade

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand'croix

ARMEE DE TERRE

général de division

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand'croix

ARMEE DE TERRE

général d'armée aérienne

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand'croix

ARMEE DE L'AIR

médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand officier

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

contre-amiral

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand officier

MARINE NATIONALE

colonel, infanterie

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand officier

ARMEE DE TERRE

général de brigade

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand officier

ARMEE DE TERRE

général de brigade

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand officier

ARMEE DE TERRE

général de brigade. Commandeur du 5 mars 1980

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

A la dignité de grand officier

GENDARMERIE NATIONALE

à faire valoir ses droits à la retraite

par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o), du code des pensions civiles et militaires de retraite

directeur de 2e classe à la maison d'arrêt d'Aix-en-Provence

notaire

office créé

agent administratif de 1re classe

régisseur de recettes auprès de la direction de la protection du public (infirmerie psychiatrique) de la préfecture de police de Paris

conservateur général du patrimoine, directeur du Musée national et du domaine national de Versailles

à faire valoir ses droits à pension de retraite

greffiers de tribunal de commerce associés

membres de ladite société d'exercice libéral

greffiers de tribunal de commerce associés

membres de ladite société d'exercice libéral

greffier du tribunal de commerce de Fréjus (Var)

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Lehn et Jean-Luc Lehn, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

architecte urbaniste en chef de l'Etat

chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Drôme

” (le reste sans changement)

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

Landais-Léger

de

” (le reste sans changement)

Chodorge

de

” (le reste sans changement)

Chodorge

” (le reste sans changement)

” (le reste sans changement)

dans la limite des attributions du bureau de la programmation et du suivi des ressources et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions du bureau de la programmation et du suivi des ressources et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

dans la limite des attributions de la cellule des systèmes d'information et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

ingénieur de haute technicité, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la cellule des systèmes d'information et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration centrale, à

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

à

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

Chodorge

de

dans la limite des attributions du bureau de la programmation et du suivi des ressources et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

Chodorge

dans la limite des attributions du bureau de la programmation et du suivi des ressources et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”

Landais-Léger

dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et des finances et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes.”

administrateur civil, directement placée sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et des finances et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes.”

Chodorge

de

dans la limite des attributions de la cellule des systèmes d'information et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Chodorge

dans la limite des attributions de la cellule des systèmes d'information et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

Rouaud

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission des titres de perception relatifs aux dépenses de personnel

Renou-Fages

de

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission des titres de perception relatifs aux dépenses de personnel

Renou-Fages

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission des titres de perception relatifs aux dépenses de personnel

attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission des titres de perception relatifs aux dépenses de personnel

Rouaud

de

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

Renou-Fages

de

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

Renou-Fages

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

à

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception relatifs aux dépenses de personnel.”

ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 26 avril 1989

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 28 décembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 22 décembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, infanterie. Chevalier du 22 décembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, troupes de marine. Chevalier du 22 décembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine, troupes de marine. Chevalier du 22 décembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, troupes de marine. Chevalier du 22 décembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

chef de bataillon, génie. Chevalier du 25 novembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 20 avril 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 20 avril 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 2 mars 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 26 février 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, troupes de marine. Chevalier du 22 janvier 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

officier greffier en chef. Chevalier du 18 janvier 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

JUSTICE MILITAIRE

lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 29 décembre 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 28 décembre 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, troupes de marine. Chevalier du 18 décembre 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 23 septembre 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel. Chevalier du 9 septembre 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

capitaine, infanterie. Chevalier du 31 juillet 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

commandant, matériel. Chevalier du 13 juillet 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 3 juillet 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 8 mai 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

pharmacien-chimiste chef des services de classe normale. Chevalier du 29 avril 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 29 avril 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 26 mars 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 janvier 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

épouse Loquet, contrôleur général des armées. Chevalier du 21 janvier 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

CONTROLE GENERAL DES ARMEES

colonel. Chevalier du 19 décembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 18 décembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 18 décembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, infanterie. Chevalier du 18 décembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, infanterie. Chevalier du 18 décembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, infanterie. Chevalier du 18 décembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 3 septembre 1987

Arrault (Michel, Paul, Bernard), colonel. Chevalier du 5 décembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel. Chevalier du 5 novembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 8 octobre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 8 octobre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 2 octobre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

MARINE NATIONALE

lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 30 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 26 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

chef de bataillon, génie. Chevalier du 26 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine, matériel. Chevalier du 19 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 12 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 12 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel. Chevalier du 12 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel. Chevalier du 8 septembre 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 1er août 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, génie. Chevalier du 24 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

lieutenant-colonel, train. Chevalier du 7 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 7 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 juin 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, génie. Chevalier du 27 mai 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 27 mai 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel. Chevalier du 8 mai 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel. Chevalier du 8 mai 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel. Chevalier du 7 mai 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 23 avril 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 13 avril 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

lieutenant-colonel, train. Chevalier du 26 mars 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

médecin en chef. Chevalier du 14 mars 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 31 janvier 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 29 janvier 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, infanterie. Chevalier du 29 janvier 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, infanterie. Chevalier du 24 janvier 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 24 janvier 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 13 janvier 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 décembre 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

commissaire général de brigade aérienne. Chevalier du 26 novembre 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

commissaire général de 2e classe. Chevalier du 11 novembre 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

MARINE NATIONALE

colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 octobre 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 20 septembre 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES

capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 septembre 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 23 août 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

officier en chef de 1re classe. Chevalier du 12 juillet 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 26 juin 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 25 juin 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, train. Chevalier du 24 mai 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 20 mai 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

commandant, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 8 mai 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, train. Chevalier du 3 mai 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 avril 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 28 mars 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 15 mars 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 7 mars 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

médecin en chef. Chevalier du 6 mars 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 5 mars 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 1er mars 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

chef de bataillon, génie. Chevalier du 25 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, troupes de marine. Chevalier du 25 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

contrôleur général des armées. Chevalier du 23 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

CONTROLE GENERAL DES ARMEES

capitaine de vaisseau. Chevalier du 22 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

MARINE NATIONALE

général de brigade. Chevalier du 21 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

colonel. Chevalier du 17 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

colonel, génie. Chevalier du 12 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 9 janvier 1985

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 27 décembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 21 décembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 11 novembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, cadre spécial. Chevalier du 11 novembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

MARINE NATIONALE

médecin en chef. Chevalier du 9 novembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

médecin en chef. Chevalier du 18 octobre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 2 octobre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 2 octobre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 28 septembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 21 septembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 21 septembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel. Chevalier du 17 août 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR

colonel, infanterie. Chevalier du 27 juillet 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 14 juillet 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 décembre 1985

Melaine (Yves, Georges, Eugène), capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

colonel, matériel. Chevalier du 13 juillet 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

commissaire général de brigade. Chevalier du 29 juin 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

général de brigade. Chevalier du 29 juin 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

lieutenant-colonel. Chevalier du 15 juin 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE L'AIR