Service de la sécurité diplomatique et de défense, division de la valise diplomatique, du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Nathalie MARTY
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Marseille
du service du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Aubagne"
JORFTEXT000039668285(source JORF)
décharge
26 Décembre 201926/12/2019
De: Monique CHASSON
(FOUCQUETEAU)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JUSB1708349A(source BOMJ)
nomination
13 Mars 201713/03/2017
De: Sylvie DELABY
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
JUSB1708349A(source BOMJ)
nomination
13 Mars 201713/03/2017
De: Nathalie MARTY
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance d'Aubagne
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Aubagne"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Sylvie DELABY épouse VITTIGLIO
greffière de 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JUSB1206656A(source BOMJ)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-France AZZARELLO épouse YORILLO
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JUSB1206656A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphanie BOUZIGE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance d'Aubagne
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Aubagne"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: BIGEON Gilbert
adjoint administratif de première classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
JUSB1104680A(source BOMJ)
nomination
07 Février 201107/02/2011
De: AZZARELLO Marie-France, épouse YORILLO
Objet:
adjointe administrative de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
JUSB1104680A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Février 201107/02/2011
De: Isabelle BLOCH
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance d'Aubagne
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Aubagne"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Any-Claude Boy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 décembre 2007
vice-présidente au tribunal de grande instance de Marseille, chargée du service du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance d'Aubagne
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
depart_retraite
JORFTEXT000000825268(source JORF)
admission
27 Septembre 200727/09/2007
De: Prosperini (Françoise), épouse Elmayan
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne (13400)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JORFTEXT000000814530(source JORF)
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Azzarello (Marie-France), épouse Yorillo
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubagne (13400)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
JORFTEXT000000634189(source JORF)
nomination
23 Février 200623/02/2006
De: Membrives (Danielle), épouse Kempf
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Remplace:Mme Tristan (Sandrine)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2003-06-02"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JORFTEXT000000786027(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Any-Claude Boy
conseillère à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance d'Aubagne
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Aubagne"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Tristan (Sandrine)
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Remplace:Mme Pelloux (Marie-Hélène), épouse Amy
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2001-05-14"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JORFTEXT000000222795(source JORF)
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Pelloux (Marie-Hélène), épouse Amy
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Aubagne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Aubagne
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Maurin (Gisèle), épouse Requena
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Aubagne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Aubagne
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
JORFTEXT000000747196(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.