Service public et pouvoir de 1° Les travaux nécessaires à la création et à l'aménagement des points d'eau incendie identifiés ; police (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: La DECI
Objet:
e en totalité (service public et pouvoir de 1° Les travaux nécessaires à la création et à l'aménagement des points d'eau incendie identifiés ; police) par la loi aux métropoles pour lesquelles s'appliquent les 3° En amont de ceux-ci, la réalisation d'ouvrages, aménagements et travaux nécessaires pour garantir la articles L.5217-1 (5°)-e et L.5217-2 du CGCT. Il en est de même pérennité et le volume de leur approvisionnement ; pour la métropole du Grand Lyon (articles L.3641-1 et L.3642-2-I-8 4° Toute mesure nécessaire à leur gestion ; du CGCT). 5° Les actions de maintenance destinées à préserver les capacités opérationnelles des points d'eau incendie. » (I de l'article R. 2225-7 du CGCT)
Groupe:
transfert
10 Décembre 201610/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.