Sous-direction au ministère des départements et territoires d'outre-mer (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Sous-direction au ministère des départements et territoires d'outre-mer
JORFTEXT000000366959
(source JORF)
nomination
06 Septembre 1994
06/09/1994
De:
Hugues (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère des départements et territoires d'outre-mer
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au ministère des départements et territoires d'outre-mer
date_debut
=
"
1990-04-03
"
JORFTEXT000000343843
(source JORF)
détachement
14 Novembre 1990
14/11/1990
De:
Hugues (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Sous-direction au ministère des départements et territoires d'outre-mer
JORFTEXT000000159595
(source JORF)
nomination
05 Avril 1990
05/04/1990