administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur

sous-préfet

pour une durée maximale de cinq ans

professeur des universités associé (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VIII

de nationalité française

professeur à l'Ecole navale

le mandat des membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale

Vice-amiral d'escadre (2e section)

le mandat des membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale

Capitaine de corvette

le mandat des membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale

professeur à l'Ecole navale

à titre dérogatoire, le mandat de membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale

directeur technique de la Compagnie générale de géophysique

membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Maxime Guillemet et Hélène Vignes-Verges, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire

notaire

Chaumont (Haute-Marne)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

d'office

au titre de l'invalidité non imputable au service

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur des travaux agricoles de classe normale, placé dans la position de disponibilité pour raison de santé depuis le

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

secrétaire général de la ville de Grenoble

pour une durée maximale de cinq ans

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la mission nationale des zones humides et des marais de l'Ouest

administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur

inspecteur de la ville de Paris

pour une durée maximale de cinq ans

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Luc Gauzere et Jean-Louis Lagourgue, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris

notaire associé

membre de la société Bernard Pierre et Michel Vivier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

négociant à Laujuzan (Gers)

au comité régional de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac

négociant à Nogaro (Gers)

au comité régional de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac

notaire associé

membre de la société Michel de Brek, Norbert Gardie et Jean-Claude Adamy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

La raison sociale de la société Michel de Brek, Norbert Gardie et Jean-Claude Adamy, notaires associés, est ainsi modifiée: “Michel de Brek

notaire associé

membre de la société Louis Yaouanc et Guy Lozachmeur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire

Andelot-Blancheville (Haute-Marne)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie nationale)

sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

pour une durée maximale de cinq ans

chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

directeur de la circonscription des antiquités historiques de la région Aquitaine

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

directeur de la circonscription des antiquités de la région Pays de la Loire

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

directeur de la circonscription des antiquités préhistoriques de la région Rhône-Alpes

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

conservateur au musée Denon de Chalon-sur-Saône

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

professeur à l'université de Besançon

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

directeur de la circonscription des antiquités historiques de la région Rhône-Alpes

membres du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques

assistant associé à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon

administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur

sous-directeur au ministère de l'intérieur

pour une durée maximale de cinq ans

maître-assistant associé à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions

attaché administratif des services extérieurs de 1re classe

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché principal d'administration centrale de 1re classe

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à la retraite

directeur technique et commercial

ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, placé en position de détachement auprès de l'Office national des forêts depuis le

d'office

à faire valoir ses droits à la retraite

pour compter du

ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, 5e échelon, à l'Institut géographique national

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes

professeur stagiaire de machinisme agricole, génie rural, à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux

dans son corps au même établissement

administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur

sous-directeur au ministère des départements et territoires d'outre-mer

pour une durée maximale de cinq ans

directeur de recherche

membres de la commission d'étude de l'utilisation des produits issus du génie biomoléculaire instituée par l'arrêté du

docteur en médecine, directeur de recherche

membres de la commission d'étude de l'utilisation des produits issus du génie biomoléculaire instituée par l'arrêté du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite du concours de 1990

sous réserve de la vérification de leur aptitude physique suivant le décret no 78-1101 du

professeur à l'Ecole militaire de la flotte

à titre dérogatoire, le mandat de membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte

Capitaine de frégate (

ancien directeur des études de l'Ecole militaire de la flotte

membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte

professeur à l'Ecole militaire de la flotte

membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte

Capitaine de frégate

membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques centraux et des services extérieurs du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie nationale) est fixé

au titre de 1990

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques centraux et des services extérieurs du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie nationale) est fixé

au titre de 1990

tableau d'avancement (services extérieurs)

le tableau d'avancement

au grade de chef de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques centraux et des services extérieurs du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie nationale) est fixé

au titre de 1990

1er échelon (ancienneté au 5 janvier 1990)

au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes

1er échelon (ancienneté au 1er décembre 1990)

au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes

1er échelon (ancienneté au 25 mai 1990)

au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes

à faire valoir ses droits à la retraite

vétérinaire inspecteur en chef, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines

chef de service

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

directeur de la circonscription des antiquités de la région Franche-Comté

membres du conseil scientifique du Centre national de la préhistoire

chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique du Centre national de la préhistoire

professeur à l'université Bordeaux-I, directeur de l'Institut du Quaternaire, directeur de recherche au C.N.R.S

membres du conseil scientifique du Centre national de la préhistoire

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur du laboratoire de géomorphologie de Caen

membres du conseil scientifique du Centre national de la préhistoire

directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique du Centre national de la préhistoire

directeur de la circonscription des antiquités d'Ile-de-France

membres du conseil scientifique du Centre national de la préhistoire

membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

au titre de représentant de la production

conseiller à la cour d'appel de Douai, maintenue en activité en surnombre

en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du

à cesser ses fonctions