Sous-direction du droit des produits, des politiques sectorielles et des exploitations, au service des affaires juridiques du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (organisation)


De: Beaufays (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sont rapportées
Objet:
sous-directeur du droit des produits, des politiques sectorielles et des exploitations, au service des affaires juridiques du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
inclus
Groupe:
Sous-direction du droit des produits, des politiques sectorielles et des exploitations, au service des affaires juridiques du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2002-12-06"
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000436688(source JORF)
détachement
20 Mai 200420/05/2004
De: Frédéric Beaufays
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur du droit des produits, des politiques sectorielles et des exploitations, au service des affaires juridiques du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Sous-direction du droit des produits, des politiques sectorielles et des exploitations, au service des affaires juridiques du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782004(source JORF)
nomination
08 Décembre 200208/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.