Université Paris-VI, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, pour les besoins de l'Institut de physique du globe, un ensemble immobilier situé au Parnasse, à (organisation)


De: Saint-Claude (Guadeloupe)
cadastré section AM no 76, pour une contenance totale de 27 a 35 ca, tel, au surplus, que cet ensemble figure, délimité par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
dans le patrimoine de l'Etat, affecté à titre définitif au ministère de l'éducation nationale (direction de la programmation et du développement universitaire) et attribué à titre de dotation à l'université Paris-VI, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, pour les besoins de l'Institut de physique du globe, un ensemble immobilier situé au Parnasse, à
Groupe:
réintégration
23 Novembre 199123/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.