Université de Besançon, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, un ensemble immobilier domanial dénommé Hôtel Goudimel, situé 3, rue Claude-Goudimel, à (organisation)


De: Besançon (Doubs)
cadastré section AD no 3 pour une superficie totale de 1748 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liséré bleu sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale et attribué à titre de dotation à l'université de Besançon, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, un ensemble immobilier domanial dénommé Hôtel Goudimel, situé 3, rue Claude-Goudimel, à
Groupe:
Université de Besançon, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, un ensemble immobilier domanial dénommé Hôtel Goudimel, situé 3, rue Claude-Goudimel, à
JORFTEXT000000172970(source JORF)
affectation
20 Décembre 199120/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.