07 Décembre 2003
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bruno Soulié
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Remplace:
M. Jean-Louis Rouquette
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000796807
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Marc de Flores
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Gérard Pont
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Laurent Pelly
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Don Kent
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Fabien Jannelle
président
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Pierre Hivernat
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Marie-Hélène Rebois
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Françoise Lebrun
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Cécile Le Prado
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Leslie Grunberg
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Marianne Basler
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Stéphanie Aubin
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000610742
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Hervé Bonnaz
Objet:
secrétaire général du Conseil d'analyse économique
Remplace:
M. Mario Dehove
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000610741
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003
De:
Fleury (Elisabeth)
ingénieure de recherche
Objet:
secrétaire générale de l'Académie de France à Rome
Remplace:
Mme Labourdette (Marie-Christine)
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000244825
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2003
07/12/2003