21 Août 1991
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mouly (Francis, Paul)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence
=
"
Savigny-sur-Orge (Essonne)
"
huissier_residence_departement_code
=
"
91
"
JORFTEXT000000720986
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Coicou (Julienne)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique Guadeloupe
Remplace:
M. Laroche (Charles)
Groupe:
District aéronautique Guadeloupe
JORFTEXT000000720985
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Marcelin (Eliane)
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique Martinique
Remplace:
M. Pichard (Christian)
Groupe:
District aéronautique Martinique
JORFTEXT000000720984
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Coicou (Julienne)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Pointe-à-Pitre-Le Raizet (Guadeloupe)
Remplace:
M. Laroche (Charles)
Groupe:
Direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Pointe-à-Pitre-Le Raizet (Guadeloupe)
JORFTEXT000000720983
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Marcelin (Eliane)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès du district aéronautique Martinique
Remplace:
Mme Pierre-Louis (Marie-Françoise)
Groupe:
District aéronautique Martinique
JORFTEXT000000720982
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Coumba (Michelle)
agent administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Cayenne-Rochambeau (Guyane)
Remplace:
Mme Ferreira (Violette)
Groupe:
Direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Cayenne-Rochambeau (Guyane)
JORFTEXT000000538087
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Crepey (Georges)
directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant de la préfecture de Paris
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000538086
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Sauvage (Evelyne)
directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000538086
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Wils (Alain)
président-directeur général de Delmas
au titre de représentant de l'armement
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:
M. Vieljeux (Tristan)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000354473
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Marty (Bernard)
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut
=
"
1991-07-01
"
JORFTEXT000000172960
(source JORF)
désignation
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Hovasse (Henri)
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut
=
"
1991-07-01
"
JORFTEXT000000172960
(source JORF)
désignation
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Denegre (Jean)
ingénieurs généraux géographes
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut
=
"
1991-07-01
"
JORFTEXT000000172960
(source JORF)
désignation
21 Août 1991
21/08/1991
De:
Coumba (Michelle)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique Guyane
Remplace:
Mme Ferreira (Violette)
Groupe:
District aéronautique Guyane
JORFTEXT000000172959
(source JORF)
nomination
21 Août 1991
21/08/1991