21 Août 1991


De: Mouly (Francis, Paul)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Savigny-sur-Orge (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Coicou (Julienne)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique Guadeloupe
Remplace:M. Laroche (Charles)
Groupe:
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Marcelin (Eliane)
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique Martinique
Remplace:M. Pichard (Christian)
Groupe:
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Coicou (Julienne)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Pointe-à-Pitre-Le Raizet (Guadeloupe)
Remplace:M. Laroche (Charles)
Groupe:
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Marcelin (Eliane)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès du district aéronautique Martinique
Remplace:Mme Pierre-Louis (Marie-Françoise)
Groupe:
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Coumba (Michelle)
agent administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Cayenne-Rochambeau (Guyane)
Remplace:Mme Ferreira (Violette)
Groupe:
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Crepey (Georges)
directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant de la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Sauvage (Evelyne)
directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Wils (Alain)
président-directeur général de Delmas
au titre de représentant de l'armement
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Vieljeux (Tristan)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Marty (Bernard)
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
désignation
21 Août 199121/08/1991
De: Hovasse (Henri)
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
désignation
21 Août 199121/08/1991
De: Denegre (Jean)
ingénieurs généraux géographes
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
désignation
21 Août 199121/08/1991
De: Coumba (Michelle)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du district aéronautique Guyane
Remplace:Mme Ferreira (Violette)
Groupe:
nomination
21 Août 199121/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.