Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anne-Marie PUECH
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn »
Remplace:
M. Stéphane COIMET
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn
JORFTEXT000037399900
(source JORF)
nomination
14 Septembre 2018
14/09/2018
De:
Stéphane COIMET
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn »
Remplace:
M. Pascal ICHES
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn
JORFTEXT000022970032
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2010
29/10/2010
De:
Pascal Iches
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn »
Remplace:
M. Daniel Huc
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn
JORFTEXT000018438419
(source JORF)
nomination
27 Mars 2008
27/03/2008
De:
Daniel Huc
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit du Tarn »
Remplace:
M. Jean-Marc Durand
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn
JORFTEXT000000398703
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2002
22/01/2002
