AFSH1230771A

De: Domingo (Marc)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
suppleant
AFSH1230771A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Chièze (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
suppleant
AFSH1230771A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Bertoux (Simon)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
suppleant
AFSH1230771A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Raysseguier (Cristian)
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
AFSH1230771A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Prat (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
AFSH1230771A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Buguet (Béatrice)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
AFSH1230771A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201315/02/2013