des ARS sur le RESE

À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du

sus visée

3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine

Pour la ministre et par délégation

quel est le nom de la commune ou de l'intercommunalité ? : …………………

des ARS sur le RESE

À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du

sus visée

3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine

Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3

Le délai de réponse à ces différentes enquêtes est fixé au

Q.1. Vous travaillez dans le département no : ……………………

Q 1.1. Quelle est votre structure : 1 ARS 1 SCHS ?

(soline.tabouis-chaumien@sante.gouv.fr, tel : 01/40/56.54.24). le délai de réponse de ce questionnaire est fixé au

des ARS sur le RESE

À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du

sus visée

3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine

Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3

Les ARS et les SCHS concernés recevront au cours du mois d'août 2015

par messagerie électronique, une invitation personnelle à se connecter au site internet sécurisé pour répondre au questionnaire précité. Les ARS ne sont donc pas chargées de transmettre le lien vers le questionnaire électronique aux SCHS, ces derniers étant directement invités par messagerie électronique. le contact au bureau de l'alimentation et de la nutrition (eA3) est

01.40.56.54.24., soline. tabouis-chaumien@sante.gouv.fr)

des ARS sur le RESE

À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du

sus visée

3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine

Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3

Le délai de réponse à ces différentes enquêtes est fixé au

III. – ENQUÊTE SUR LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE RÉALISÉES EN 2015

DANS LE CADRE DE L'OIV (ANNEXE 4)

ANNEXE 1

ENQUÊTE SUR L'ACTIVITÉ DES ARS ET DES SCHS EN MATIÈRE D'INSPECTION ET DE

CONTRÔLE EN HYGIÈNE ALIMENTAIRE ENTRANT DANS LE CADRE DU PNCOPA POUR

L'ANNÉE 2014

(De janvier 2014 à décembre 2014)

Application aux établissements alimentaires, hors eaux conditionnées

(Secteurs de la restauration collective à caractère social, de la remise directe)

(maria.aqallal@sante.gouv.fr, tel : 01.40.56.44.79)

des ARS sur le RESE

À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du

sus visée

3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine

Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3

Le contact au bureau des dispositifs médicaux et autres produits de santé (PP3) est