15 Juillet 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:
M
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Guillaume Ourties Théo Loubet-Tuze
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel Gay
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Stéphane Leymarie Sylvain Excoffon
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Marc Lehu Marie-Jo Bellosta
Christophe Pébarthe
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Marina Viguier Timothée Daniel
Lara Bakech Yoro Fall
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Parisa Ghodous Jean-Yves Puyo
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Karine Duvignau Pierre Blazevic
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Camille Broyelle Alain Bretto
Vincent Peyrot Nancy Berthier
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: Christine Duprat Christine Barralis
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
élection
15 Juillet 201515/07/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
27 mai 2015
charge
15 Juillet 201515/07/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
27 mai 2015
Pour le collège
charge
15 Juillet 201515/07/2015
De: Fanny Rusticoni
Objet:
membre de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
27 mai 2015
Pour le collège
charge
15 Juillet 201515/07/2015
De: Paul BOHARD
assistant ingénieur
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR9213
à compter du 15/07/2015
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Bernard EMOND
ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR9191
à compter du 15/07/2015
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Giovanni Lamanna auprès du président du CNRS
Objet:
chargé de mission, pour l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
cessation de fonction
15 Juillet 201515/07/2015
De: Emmanuelle Porcher
Objet:
Maître de conférences, et Anne-Caroline
maitre_de_conference
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Romain Julliard
directeur de l'unité UMR7204
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Baptiste Boule
Chargé de Recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de la personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Baptiste Boule
Objet:
Chargé de Recherche
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Soamiadanarivo Rakotoarinjara
Objet:
Technocienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-François Riou
directeur de l'unité UMR7196
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Philippe Keith
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Pascal Sourdaine
Professeur
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de la personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel BAUER
Chercheur du CEA
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR3681
à compter du 15/07/2015
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Philippe Keith
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Pascal Sourdaine
Objet:
Professeur et à
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Sylvie Dufour
Directrice de l'unité UMR7208
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Louis GRECO
Ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR3680
à compter du 15/07/2015
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Evelyne Heyer
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de la personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Evelyne Heyer
Objet:
Professeur
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Susanne Furniss
Objet:
Directeur de
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Serge Bahuchet
Directeur de l'unité UMR7206
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Hervé MARTIN
Ingénieur de recherche 1ère classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR3685
à compter du 15/07/2015
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jérôme BERNIER
Ingénieur d'études de 2ème classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR9188
à compter du 15/07/2015
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Marc GILLION
ingénieur de recherche, responsable du service logistique et technique de la délégation Paris-Villejuif
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional de la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Marc GILLION
responsable du Service Logistique et Technique de la délégation Paris-Villejuif
Objet:
tous les actes visés à l'article 1
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional de la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Cécile AIT-KACI
Objet:
responsable du Service des
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Laurence DECKER-JUGIE
Objet:
tous les actes visés à l'article 1
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Cécile AIT-KACI
de
Objet:
tous les actes visés à l'article 1
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Laurence DECKER-
Objet:
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Cécile AIT-KACI
Objet:
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne Philippe
professeure des universités de 1e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Stéphanie Benoit
assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Giovanni Lamanna
directeur de recherche de 2ème classe
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Jean
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: André Thémelin
ingénieur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Stéphane Bach
ingénieur de recherche de 1e classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Béatrice Noblot
ingénieure d'études de 1e classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Sophie Labrousse
technicienne de la recherche
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Guy Gogniat
professeur des universités 1ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Ronan Fablet
maître de conférences des universités classe normale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Gilles Burel
professeur des universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Thierry Gaude
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSB, en charge de la thématique « Biologie intégrative végétale », du 1er juillet au
31 décembre 2015
Groupe:
renouvellement
15 Juillet 201515/07/2015
De: Emmanuel Giroux
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte internationale susvisée
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De:
M
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Philippe Grellier
Professeur
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De:
M
Objet:
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Philippe Grellier
Objet:
professeur
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Djana Mokhtari
Objet:
Technicien de la Recherche
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Christine Maulay-Bailly
Objet:
Ingénieur d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Sylvie Rebuffat
directrice de l'unité UMR7245
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Luc Frappat
professeur d'université de classe exceptionnelle à l'Université de Savoie
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Fawzi Boudjema
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Laurent Sachs
Objet:
Directeur de Recherche, grade
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Lanto Courcelaud
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Barbara Demeneix
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Laurent Sachs
Objet:
Directeur de
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Barbara Demeneix
Objet:
Professeur
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Giovanni Levi
directeur de l'unité UMR7221
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Véronique Rouchon
Objet:
Ingénieur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Christine Capderou
Objet:
Ingénieur de Recherche
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Bertrand Lavédrine
directeur de l'unité USR3224
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: JeanDenis Vigne
Objet:
Directeur de Recherche CNRS
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Philippe Béarez
Objet:
Directeur de Recherche CNRS
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Marie Balasse
Objet:
Chargé de Recherche CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Margareta Tengberg
directrice de l'unité UMR7209
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Chloé Martin
Objet:
Ingénieur de Recherche CNRS
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Isabelle Baly
Objet:
Assistant Ingénieur CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Cécile Callou
directrice de l'unité UMS3468
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Sarah Samadi
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Éric Pasquet
directeur de l'unité UMS2700
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Lou Justine
Objet:
Professeur MNHN
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Yves Dubuisson
Objet:
Professeur UPMC
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Géraldine Véron
Professeur MNHN
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: François Semah
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Hubert Forestier
Objet:
Professeur
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Christophe Falgueres
directeur de l'unité UMR7194
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Angelina Fernandes Bastos
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Stéphane Peigne
Chargé de Recherche
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Pierre-Michel Forget
Objet:
Professeur
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Nadine Desplanques
Objet:
Technicien de
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anick Abourachid
Objet:
Maitre de Conférences au Muséum
maitre_de_conference
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Fabienne Aujard
Directrice de l'unité UMR7179
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Juillet 201515/07/2015
De: Erwan Le Menn
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°6112 intitulée Laboratoire de Planétologie et Géodynamique de
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Gilles Pinay
Directeur de recherche de 1ère classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
En appui au Directeur Adjoint Scientifique en charge de la thématique « Ecologie Fonctionnelle », la mission de Gilles Pinay est d'animer pour le CNRS l'Expertise Scientifique Collective sur l'Eutrophisation menée à la demande du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, ainsi que du Ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt par l'INÉE-CNRS
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
date_fin="2016-12-31"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Daniel JACQUIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Pierre GILQUIN
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne BRAILLON
titulaire, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Serge PELLERIN
Objet:
au mandat
représentant d'associations de patients
cessation de fonction
15 Juillet 201515/07/2015
De: Noël LAVILLENIE
titulaire, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jacques ESTIENNE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : b) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Antoine NIAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Thierry MANTEN
suppléant, désignés par l'Association régionale des caisses de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jacky ROUCOUT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Lucien NOGENT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Francis DUFOUR
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Alain ARNEFAUX
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Hervé TESSIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Bruno CARRET
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Frédéric BEATSE
suppléant, désigné par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
3. Représentant des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Dominique TIRGOUINE
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
2. Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Pierre GODET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
2. Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel LE ROC'H
suppléant, désignés par la Confédération générale des travailleurs-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Thierry GICQUEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Pierre CHEDOR
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Laurence JOLLY
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Angel BENITO
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Martine CORSO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Xavier DELAÎTRE
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Gonzague BOUTERRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Patrice RAOUX
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Patrick BULTEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Marie KAMM
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Louis DERION
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Claude CANDAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Paul FABIANI
titulaire, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Ange Marie BRASSART
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Dominique BOSSONG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Paul BAUDIN
suppléant, désignés par l'association régionale des caisses de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel MIGNARD
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Yvan LELIEVRE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Claude BRIGAND
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Guy BONNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Hélène FIERRO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Hervé SAMSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Christian LETELLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel LAUNAY
suppléant, désignés par la confédération générale du travail-force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Marielle KERHARDY
suppléante, désignés par la confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Steven James CASHIN
suppléant, désigné par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: David HERRSCHER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: René DILLMANN
suppléant, désigné par l'association régionale des caisses de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Christophe ROTH
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Bruno PICARD
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Bruno KOUBI
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Florian GUZDEK
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Béatrice TOMASI
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Annick PRADERES
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Marie HOUSSEL
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Monique ESCUDIE
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Agnès DUGUET
Objet:
2. Le groupe de travail du comité national
membres suivants
Groupe:
composition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin conseil national de mutualité sociale agricole et le médecin conseil national du régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin conseil national de mutualité sociale agricole et le médecin conseil national du régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Francine MACADRE
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés par la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Nathalie DELERUE
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés par la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Joëlle MARCHETTI
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
L'UNSA
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Robert Gutierrez
membre de la cellule d'appui
Objet:
représentants de l'administration de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
–– la cheffe du bureau des publications et de la diffusion
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Stéphane JOUSSEAUME
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
L'UNSA
membre titulaire
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Alain VENTALON
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
L'UNSA-CFTC
membre titulaire
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Antoine UHALDE
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Patrice BRISSAT
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne GAY
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne-Hélène ETESSE
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: La CGT
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: La CFDT
Objet:
pour représenter
au sein de la commission locale de concertation de la délégation à l'information et à la communication des ministères sociaux
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: B. Vallet
Objet:
des ARS sur le RESE
À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du
23 mai 2014
sus visée
3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
mise à disposition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Si SCHS
quel est le nom de la commune ou de l'intercommunalité ? : …………………
Objet:
des ARS sur le RESE
À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du
23 mai 2014
sus visée
3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine
Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3
Le délai de réponse à ces différentes enquêtes est fixé au
1er juillet 2015
Q.1. Vous travaillez dans le département no : ……………………
Q 1.1. Quelle est votre structure : 1 ARS 1 SCHS ?
Groupe:
mise à disposition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Soline TABOuiS-CHAuMieN
(soline.tabouis-chaumien@sante.gouv.fr, tel : 01/40/56.54.24). le délai de réponse de ce questionnaire est fixé au
15 octobre 2015
Objet:
des ARS sur le RESE
À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du
23 mai 2014
sus visée
3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine
Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3
Les ARS et les SCHS concernés recevront au cours du mois d'août 2015
par messagerie électronique, une invitation personnelle à se connecter au site internet sécurisé pour répondre au questionnaire précité. Les ARS ne sont donc pas chargées de transmettre le lien vers le questionnaire électronique aux SCHS, ces derniers étant directement invités par messagerie électronique. le contact au bureau de l'alimentation et de la nutrition (eA3) est
Groupe:
mise à disposition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Soline TABOuiS-CHAuMieN
01.40.56.54.24., soline. tabouis-chaumien@sante.gouv.fr)
Objet:
des ARS sur le RESE
À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du
23 mai 2014
sus visée
3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine
Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3
Le délai de réponse à ces différentes enquêtes est fixé au
1er juillet 2015
III. – ENQUÊTE SUR LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE RÉALISÉES EN 2015
DANS LE CADRE DE L'OIV (ANNEXE 4)
ANNEXE 1
ENQUÊTE SUR L'ACTIVITÉ DES ARS ET DES SCHS EN MATIÈRE D'INSPECTION ET DE
CONTRÔLE EN HYGIÈNE ALIMENTAIRE ENTRANT DANS LE CADRE DU PNCOPA POUR
L'ANNÉE 2014
(De janvier 2014 à décembre 2014)
Application aux établissements alimentaires, hors eaux conditionnées
(Secteurs de la restauration collective à caractère social, de la remise directe)
Groupe:
mise à disposition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Maria AqAllAl
(maria.aqallal@sante.gouv.fr, tel : 01.40.56.44.79)
Objet:
des ARS sur le RESE
À toutes fins utiles, un outil d'inspection-contrôle des établissements de conditionnement d'eau, élaboré en lien avec les ARS, a été diffusé par note d'information DGS/EA4 no 2014 du
23 mai 2014
sus visée
3. Enquête auprès des ARS en matière d'inspection des médicaments vétérinaires dans les pharmacies d'officine dans le cadre du PNCOPA pour l'année 2014 (annexe 3) Le questionnaire ne s'adresse pas aux ARS des régions suivantes : Aquitaine, Auvergne, BasseNormandie, Bourgogne, Bretagne, Haute-Normandie, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pasde-Calais, Pays de la Loire, Poitou-Charentes. En effet, ces régions sont déjà ciblées par l'orientation nationale de contrôle (ONC) de 2014 relative à l'inspection portant sur la délivrance du médicament vétérinaire en pharmacie d'officine
Pour toutes les autres ARS, vous trouverez le questionnaire en annexe 3
Le contact au bureau des dispositifs médicaux et autres produits de santé (PP3) est
Groupe:
mise à disposition
15 Juillet 201515/07/2015
De: Centre Opérationnel de Zone (COZ)
Objet:
–– communiquer aux préfets de département les synthèses régionales et les bilans de situation (réalisés sur la base des informations recueillies par les services et les autorités sanitaires régionales)
Groupe:
charge
15 Juillet 201515/07/2015
De: Clarisse REYDANT-COUPEY
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Juillet 201515/07/2015
De: Alice MOREAU
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Juillet 201515/07/2015
De: Christine BONNAUD CASTELLAN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Juillet 201515/07/2015
De: Aurélie BOIRON-ZELI
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Juillet 201515/07/2015
De: Marion BERTRAND
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Juillet 201515/07/2015
De: Olivier LE ROUGE
Objet:
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Véronique MENET
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Véronique MENET
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne-Cécile PONS
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Anne-Cécile PONS
pharmacien-inspecteur de santé publique
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Hubert de Beauchamp
conseiller général des établissements de santé, et par
Objet:
aux fonctions
cessation de fonction
15 Juillet 201515/07/2015
De: Desailly Chanson
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
aux fonctions
administrateurs provisoires du centre hospitalier de Roanne
Groupe:
cessation de fonction
15 Juillet 201515/07/2015
De: Médicale (DQPRM)
Objet:
annuellement, et
pour une durée maximale de 3 ans
sous réserve que les équipes répondent aux objectifs d'activité et de qualité de prestations requis par le cahier des charges expérimental
Soutien à la radiophysique médicale
renouvellement
15 Juillet 201515/07/2015
De: L'ONDAM établissements de santé
pour 2015 intègre un effort d'économies de 730 M€ correspondant à la tranche 2015 du plan triennal ONDAM
dont 81 M€ sur l'enveloppe MIGAC, 160,8 M€ sur la DAF et 6,4 M€ sur la dotation de soins USLD
Objet:
cette année, à l'exception de celles de 2 établissements, non éligibles, pour un total de 3,17 M€. Cette dotation est soumise à l'effort d'économie qui se répercute à l'identique sur tous les établissements concernés
L'ensemble des établissements éligibles sont dotés cette année
au titre de la MERRI relative aux centres de ressources et de compétences sur la sclérose latérale amyotrophique (SLA), soit 5
établissements supplémentaires par rapport à 2014. La dotation globale de la MERRI, qui s'élève à 4,20 M€, est répartie en fonction de l'activité des centres, mesurée par la file active de patients qu'ils prennent en charge
est soumise à l'effort d'économie qui se répercute à l'identique sur tous les établissements concernés
La MERRI relative aux réseaux nationaux de référence pour les cancers rares de l'adulte, créée cette année, est dotée à hauteur de 5,29 M€. Le financement est alloué, d'une part, aux 14 réseaux cliniques et aux 4 réseaux d'anatomopathologie labellisés en 2014 par l'INCa et, d'autre part, à 8 réseaux émergents, désignés et soutenus financièrement depuis 2011
ANNEXE IX
ÉCONOMIES 2015 DOTATIONS MIGAC/ODAM
Groupe:
reconduction
15 Juillet 201515/07/2015
De:
L'AP-HM
devrait percevoir 53 780 € à ce titre
Objet:
au périmètre de la dotation, et des rééquilibrages mineurs des délégations sont mis en œuvre pour 5 régions sur la base d'un critère populationnel régional (part régionale des moins de 19 ans, source INSEE) visant une amélioration de l'équité de la répartition. Ces ajustements sont réalisés à enveloppe constante
Centres de référence pour les infections ostéo-articulaires (CIOA) L'organisation de la prise en charge des infections ostéo-articulaires (IOA) complexes repose sur 9 centres de référence interrégionaux créés en 2008, auxquels ont été adossés en 2011, 15 centres correspondants afin d'améliorer le maillage territorial conformément à l'instruction DGOS/PF2 no 2010-466 du
27 décembre 2010
relative au dispositif de prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes
Les 9 centres de référence reçoivent une dotation MERRI pour financer leur mission de coordination, d'orientation et d'expertise
Avec la mise en place en 2013 d'un système d'information (SI) national pour la gestion des réunions de concertations pluridisciplinaires (RCP), il a été décidé de financer un temps de technicien d'étude clinique (TEC) dans chacun des 15 centres correspondants pour garantir la qualité de l'alimentation de ce SI. À ce titre, chacun de ces centres reçoit une dotation forfaitaire permettant de prendre en charge 0,2 ETP de TEC (soit un jour de TEC par semaine)
Groupe:
intégration
15 Juillet 201515/07/2015
De: l'Objectif Quantifié National (OQN)
correspondant à une minoration tarifaire de – 0,35 %
Objet:
d'un coefficient prudentiel dont la valeur est de – 0,35 %. En cas de respect de l'ONDAM, les ressources correspondantes pourraient être restituées en fin d'année, partiellement ou totalement, comme cela a été le cas lors des deux exercices précédents
Ces mesures nouvelles se déclinent selon les grandes catégories suivantes : mesures salariales et catégorielles, plans et mesures de santé publique, investissements hospitaliers, recherche et innovation, etc. Vous trouverez le détail qui vous permettra d'orienter la notification des crédits au sein de vos régions respectives dans les différentes annexes thématiques de cette circulaire
Le niveau de ces mises en réserve s'élève pour 2015 à 401,8 M€ sur l'ONDAM établissements de santé dont
143,2 M€ via le coefficient prudentiel MCO. Comme en 2013 et 2014, ce coefficient minore de 0,35 % les tarifs de l'ensemble des établissements de santé concernés
Groupe:
affectation
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jonathan ROS
Objet:
(e)s rapporteur(e)s auprès de la Commission centrale d'aide sociale
personnes particulièrement compétentes en matière d'aide ou d'action sociale
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Magdeleine ASTIER
Objet:
(e)s rapporteur(e)s auprès de la Commission centrale d'aide sociale
personnes particulièrement compétentes en matière d'aide ou d'action sociale
Groupe:
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: François PAUL DU BOIS DE LA SAUSSAY
magistrat honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
présidents de section à la commission centrale d'aide sociale
Remplace:M. Jean-Claude BOILLOT
Groupe:
president
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jacques MIGNAUX
ancien conseiller d'État en service extraordinaire
Objet:
présidents de section à la commission centrale d'aide sociale
Remplace:M. Bernard SELTENSPERGER
Groupe:
president
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: L'utilisation de l'ENC
ne présente pas de caractère automatique en termes de convergence et doit faire l'objet d'un échange et d'un partage de ces résultats avec les établissements afin de parvenir à une analyse de leurs missions, leurs activités et leurs coûts
Objet:
une logique d'objectivation et de convergence des niveaux de financement entre les régions afin de définir des enveloppes cibles équitables et comparables. Elle a été établie sur la base d'un effort annuel de rapprochement, dans une limite maintenue à 5 %, des dotations régionales vers une quote-part cible qui serait théoriquement due au regard de données
dont le détail est rappelé en annexe I, objectives, inchangées et tenant, pour moitié, à l'offre d'accueil d'hébergement et d'insertion et, pour l'autre moitié, à la demande de recours au dispositif d'hébergement et d'accès au logement appréciée par trois critères (bénéficiaires du revenu de solidarité active, demandeurs d'asile et décisions pour les publics bénéficiaires du droit au logement opposable)
2. Des déclinaisons opérationnelles s'inscrivant dans le cadre des priorités nationales Les crédits ainsi notifiés doivent permettre de décliner de manière opérationnelle les priorités présentées ci-dessous, conformément aux montants rappelés en annexe II
Aussi, je vous remercie d'arrêter votre budget opérationnel de programme (BOP) sur la base de l'intégralité des crédits notifiés. Vous vous assurerez, dès lors qu'il sera arrêté, de mobiliser rapidement les crédits en direction des structures concernées
• En matière de veille sociale, les crédits à structure constante sont stables, ils intègrent les crédits supplémentaires obtenus en 2013 pour faire face à la hausse des flux et aux spécificités des publics accueillis tels que les femmes victimes de violences et tiennent compte d'un transfert vers le programme 137 (« Égalité entre les femmes et les hommes ») destiné au financement des accueils de jour pour les femmes victimes de violences conformément aux orientations du 4e plan interministériel de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes 2014-2016
• Concernant les dispositifs d'hébergement d'urgence, l'enveloppe consacrée à ces crédits augmente de 19 % par rapport à la LFI 2014
Malgré la hausse substantielle des capacités d'accueil proposées, les dispositifs d'hébergement d'urgence en général et les capacités hôtelières en particulier continuent en effet d'être fortement sollicités compte tenu de la persistance d'un contexte économique défavorable et de l'afflux de populations en difficulté
Pour autant et pour infléchir la progression des nuitées hôtelières tout en améliorant l'accompagnement et la situation des personnes hébergées, le plan hôtel 2015-2017 prévoit de créer des solutions alternatives d'hébergement sur le programme 177. Le développement de ces alternatives nécessite que vous soyez en mesure de programmer sur votre enveloppe budgétaire les crédits y afférents. Le recours à ces solutions
dont certaines seront moins onéreuses que les nuitées d'hôtel, sera financé grâce aux économies réalisées sur votre budget générées par les nuitées d'hôtel évitées par rapport au tendanciel estimé pour l'exercice en cours
Groupe:
intégration
15 Juillet 201515/07/2015
De:
Au
le nombre de mesures prises en charge par les SDPF était de 15 800
Objet:
uniquement de leur tarification, à l'exclusion de leur financement, l'instruction rappelle les modalités de cette tarification et la nécessité d'allouer les ressources dans une logique de réduction des écarts entre les services les mieux et les moins dotés, à l'instar des SMJP
charge
15 Juillet 201515/07/2015
De: SATP (Aquitaine)
Objet:
dans un ESAT accueillant principalement un public avec déficience intellectuelle
Pour les publics en situation de handicap psychique : permettre le maintien des acquis sociaux, permettre le maintien du lien social, permettre des temps de « ressourcement » pour la personne
25
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2015/6 du
15 juillet 2015
Page 33
Phase 2 : « Pendant l'ESAT » - Accompagnement
Pendant l'ESAT – Adapter le temps de travail
intégration
15 Juillet 201515/07/2015
De: Temps Partiel (SATP)
permet d'individualiser la prise en charge et d'adapter le temps de travail pour le public handicapé jeune, sortant à moyen terme d'IME/Impro, le public handicapé vieillissant, le public en situation de handicap psychique. Elle permet, pour les publics handicapé jeunes : les apprentissage des règles de la vie professionnelle afin de stabiliser le volet professionnel de la prise en charge, faciliter l'insertion future dans l'ESAT, donner les acquis sociaux et professionnels sans lesquels les jeunes ne pourraient accéder à l'ESAT. Pour les publics handicapé vieillissants : Permettre aux personnes dont les capacités déclinent de prendre plus de temps de repos, préparer la cessation d'activité, permettre une réorientation progressive vers une structure plus adaptée à leur situation
Objet:
dans un ESAT accueillant principalement un public avec déficience intellectuelle
24
Problématiques - Concourir au maintien de l'autonomie, de la socialisation et au maintien des acquis des travailleurs handicapés. et enjeux de - Promotion de l'inclusion sociale, lutte contre l'usure professionnelle et mise en place des conditions nécessaires à l'étape l'épanouissement, - Favoriser un regain ou un ralentissement de la perte de compétences, réduire la fatigabilité, susciter un regain d'intérêt
Permettre une fluidification des parcours et de faciliter le passage à une autre « étape » tout au long de la vie, à des moments pouvant être considérés comme à risque de rupture en abaissant la pression productive et d'alléger la contrainte de travail
Objet de La SATT (section aménagée du temps de travail pour travailleurs handicapés vieillissants) est un dispositif expérimental l'initiative financé par le Conseil Général du Pas-de-Calais depuis 1991. Il permet aux travailleurs d'ESAT fatigables ou vieillissants de garder une activité professionnelle à mi-temps au sein de l'ESAT et de bénéficier dans le cadre de l'autre mi-temps d'activités adaptées en terme de rythme et concourant au maintien de leur autonomie, de leurs capacités ainsi que du lien social au sein d'une structure située sur le même site ou à proximité. La SATT peut également être profitable à un public plus jeune pour lequel une journée complète de travail serait trop difficile à supporter
Groupe:
intégration
15 Juillet 201515/07/2015
De: SATP (Aquitaine)
Objet:
dans un ESAT accueillant principalement un public avec déficience intellectuelle
24
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2015/6 du
15 juillet 2015
Page 32
Phase 2 : « Pendant l'ESAT » - Accompagnement
Pendant l'ESAT – Adapter le temps de travail
intégration
15 Juillet 201515/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.