AFSP1530803A

De:
Mme
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno GAURIER
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucien BOUIS
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis MECHALI
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal CHEVIT
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard CASSOU
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-François BLOCH-LAINE
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude GRELLIER
conseiller à la Cour de cassation, suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre BARBIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel AMIEL
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie SAVARY
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Christine LEBON
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique GILLAIZEAU
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Claude FEINSTEIN-SOLDAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Virginie HALLEY DES FONTAINES
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernadette WALLON
conseiller
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine PROCACCIA
représentant le Sénat, suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernadette LACLAIS
représentante de l'Assemblée nationale, suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles BARDOU
conseiller d'État honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
president
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015