Son

rôle, compte tenu du caractère transversal de chaque objectif, est d'en assurer le suivi en étroite collaboration avec les différents contributeurs désignés au sein des directions d'administration centrale et caisses, en lien avec les correspondants du secrétariat général, d'une part, et avec ses correspondants en ARS, d'autre part

dès l'avenant 2016 pour les nouvelles ARS, les résultats des anciennes régions continuant d'être suivis à titre indicatif

Pour les ARS qui souhaiteraient aller plus vite dans la mise en commun de leurs plans d'actions, un CPOM fusionné pourrait être signé à l'issue du bilan de l'année 2015, soit à l'été 2016

ANNEXE

MODALITÉS DÉTAILLÉES DE SUIVI DES CPOM ÉTAT-ARS 2015-2018

1. Référents en administration centrale et en ARS

(DUS)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

DGOS-CNAMTS

(CNAMTS)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

DGOS-CNAMTS

(PF3) adaptées aux besoins des usagers

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

DGOS-CNAMTS

(R4)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

Bloc virage ambulatoire et capacitaire (commun HAD

(SD5)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(PF1)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(PF1)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(SD5) prises en charge (ES, ESMS et ville)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

DGOS-CNAMTS

(R5)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

DGOS-CNAMTS

(R/SSR)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

DGOS-CNAMTS

(R3)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

DGOS-CNAMTS

–

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

Bloc virage ambulatoire et capacitaire (commun HAD

(MAPDS) sociaux

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

4.1

(MRFIN)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

4.1

(SD1B) les personnes les plus éloignées du système

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

3.2. Favoriser l'accès au système de santé pour

(SD1A)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(R4)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(R3)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(PF1)

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(MCGR) renforcer la gestion du risque Bloc transports en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

OBJECTIF OPÉRATIONNEL BLOC – THÉMATIQUE DIRECTION NOM DU RÉFÉRENT

1.1. Maîtriser la dépense de santé en région et Bloc produits de santé en ES (commun ARS-AM) DSS-CNAMTS

(SD1D) des personnels, notamment au management BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2015/12 du

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pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

(services gestionnaires et financiers)

5.3. Garantir l'accès à la formation professionnelle

(SD3) personnels de l'ARS

pour la thématique « efficience en ESMS », qui ne relève pas du plan triennal

–– le pilote du plan triennal au niveau national est référent pour les trois objectifs

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec les référents par objectif opérationnel, avec le pilote national du plan triennal et avec les ARS

Enfin, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil, le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau. Tableau récapitulatif des référents nationaux

(services gestionnaires et financiers)

5.2. Assurer la qualité de vie au travail des

(ariane.piana-rogez@sg.social.gouv.fr)

en administration centrale pour en assurer le suivi, en collaboration avec les différents contributeurs 2

Le chargé de mission « CPOM » au sein du secrétariat général conserve un rôle d'animation et de coordination globale du suivi du CPOM, en lien avec le pilote national du plan triennal. De plus, pour assurer le bon fonctionnement de l'outil de suivi, il en assure l'administration ainsi que le support utilisateurs de deuxième niveau

Il est demandé aux ARS d'organiser en région le suivi du CPOM selon ces mêmes principes, en désignant des référents techniques par objectif opérationnel du CPOM et par bloc du plan triennal, aux côtés du référent CPOM, chargé de l'animation et de la coordination globale du suivi du CPOM et du « référent opérationnel plan triennal » (ROP), chargé de coordonner la mise en œuvre et le suivi du plan au niveau régional

De plus, pour garantir le bon fonctionnement de l'outil de suivi des CPOM État-ARS (cf. IV.3), il est demandé aux ARS de désigner un référent « utilisateurs », chargé d'assurer un support de premier niveau pour les utilisateurs ainsi qu'un administrateur, chargé de la gestion régionale des utilisateurs en région (utilisateurs ARS et assurance maladie), les deux rôles pouvant être assurés par une seule personne

L'organisation retenue ainsi que le nombre total de référents sont laissés à l'appréciation de chaque ARS

Ces éléments sont précisés en annexe (chapitre 1)