AFSZ1630591A


De: Alexandre POURCHON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Nicole TABUTIN
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Josiane LEI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sylvie LACHAIZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Martine FINIELS
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sophie BORDERIE
suppléante, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
2o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Raymond MARTEL
suppléant, désignés par la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Olivier de SEYSSEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Henri JOUVE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jacques COCHEUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Catherine BERAUD
suppléante, désignés par la confédération générale du travail. b) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes
1o) Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.