ATEG0100264A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter l'administration
Membre titulaire
Remplace:
M. Guyot-Gambart (Gilles)
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100264A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2001
25/07/2001
De:
Decarre (Michel)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
pour représenter l'administration
Membre titulaire
Remplace:
M. Davy (Marc)
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100264A
(source BODD)
nomination
25 Juillet 2001
25/07/2001