25 Juillet 2001


De: Léger (Jean-Louis)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argenteuil (1re catégorie)
Objet:
directeur de l'action économique et sociale à la préfecture de Paris
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
détachement
25 Juillet 200125/07/2001
De: Amadou Touré
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2001-07-20"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Vouillot (Eric)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Franche-Comté
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Tord (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Champagne-Ardenne
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Terrisse (Jacques)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Roussel (Emmanuel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Picardie
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Roulie (Jean-Michel)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Pradel (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Auvergne
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Negrel (Jean-Luc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Mioche (Roger)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Haute-Normandie
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Lecluse (Jean-Marie)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Lantuit (Hervé)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Picardie
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jakubiec (André)
direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Hillewaere (Jean-Pierre)
Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Harmand (Michel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Aquitaine
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Girod-Roux (Jean-Marie)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Champagne-Ardenne
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Fleurentin (Eric)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Franche-Comté
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Donadieu (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Bourgogne
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Connesson (Jacques)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Centre
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Cimolino (Robert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Centre
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Chabernaud (Jacky)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Pays de la Loire
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Boulaigue (Yves)
direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Ratayzyk (Anne)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Bourgogne
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Puizillout (Christiane)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Ile-de-France
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Normand (Annie)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Centre
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi
inscription
25 Juillet 200125/07/2001
De: Lecareux (Marie-Christine)
Objet:
auprès du préfet de la région Picardie
chargée de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Christian Duc
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
25 Juillet 200125/07/2001
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
25 Juillet 200125/07/2001
De: René Frydman
professeur des universités-praticien hospitalier à Antoine-Béclère
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre par
date_debut="2001-07-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Pierre Berard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général d'agronomie affecté au conseil général d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: Robert Autes
sergent-chef de sapeurs-pompiers volontaires, du centre de secours d'Ensuès-la-Redonne (Bouches-du-Rhône), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
25 Juillet 200125/07/2001
De: Mathilde Tenneson
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence française de développement (AFD)
chargée de mission au sein de la division développement rural du département Méditerranée
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
25 Juillet 200125/07/2001
De: Mathilde Tenneson
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-03-30"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Pierre Auxietre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
directeur scientifique et technique
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Pierre Auxietre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Dujardin (Michel, Arcade, Alphonse)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Gabriel Tamboise, Benoît Senlis, Thierry Deletoille et Antoine Senlis, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Alain Pontoizeau
Objet:
pour invalidité
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (2o), L. 24 (I, 2o), L. 29 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-06-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: Denis (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
date_debut="2002-01-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: de Roquette-Buisson (Jean)
vice-président à la commission exécutive du Comité national pour l'érection et la conservation du Mémorial de la déportation au Struthof
Objet:
président
Remplace:M. Boutbien (Léon)
Groupe:
president
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Videcoq (Benoît, Jean, Marie, Christian)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Muller (Benoît, Jacques, Jean, Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Le Parquier (Louis, Charles, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Feuillie (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Videcoq (Benoît, Jean, Marie, Christian)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Forges-les-Eaux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Louis Fornaro
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-07-16"
date_fin="2001-07-15"
corps="Inspection du travail"
réintégration
25 Juillet 200125/07/2001
De: Stéphane Fratacci
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Jean-Marie Delarue
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Gutbrod (Hans)
Objet:
professeur de 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
professeur
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Roland Lefevre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: Anjoran, née Maillard (Jeannine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de l'ordonnance no 82-297 du
31 mars 1982
relative à la cessation d'activité des fonctionnaires de l'Etat et des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée principale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DPMA), en cessation progressive d'activité
date_debut="2001-11-01"
depart_retraite
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: Vidier (Joël)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du préfet de la région Picardie
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Bellec (Philippe)
Objet:
chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
date_debut="2001-04-30"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Acremann (Aline)
inspectrice du travail
Objet:
auprès du préfet de la région Lorraine
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Montagnon (Andrée)
administratrice civile
Objet:
auprès du préfet de la région Ile-de-France
chargée de mission à temps plein pour l'évaluation
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Divoy (Norbert)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Plazanet (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Saadoun (Paul)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Ribowski (Nicolas)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Mathieu (Albert)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Chanel (Georges, Jean, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général d'agronomie affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: Donzel (Daniel, Camille, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en congé longue durée depuis le
11 mars 1999
date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Juillet 200125/07/2001
De: Christian Landeau
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
directeur de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Hector Abitbol
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Igor Gaculic
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
4. Les quatre étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Sylvère Duval
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
4. Les quatre étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Pierre Volf
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Alain Sarfati
contractuel des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Philippe Rivoirard
maître-assistant associé des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Gilbert Picquenard
contractuel des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Louis Nouvian
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Philippe Maillard
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-François Laurent
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Olivier Dugas
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Nabil Beyhum
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Patrice Bazaud
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
3. Les dix enseignants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Claude Moreno
administrateur provisoire du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: François Montarras
vice-président de l'université Paris-VII - Denis-Diderot
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Pierre Lefort
président du directoire de SOGARIS
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Maryline Kurtz
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Martine Galvano
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Betty Bimont
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Sylvana Bartoli
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
4. Les quatre étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Axelle Acchiardo
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
4. Les quatre étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Catherine Fagart
directrice régionale adjointe des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service
2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Paul Monchau
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Atlanta
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Remplace:M. Jean-Louis Zoel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Micouleau (André)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de chirurgien-dentiste
prévue par l'article 1er-II de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Floquet (Gérard)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Foucher (Hélène)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargée de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Lelievre (Marc)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
auprès du préfet de la région Haute-Normandie
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-03-12"
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Ferrand (Renaud)
administrateur civil
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat auprès du préfet de la région Réunion
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Meusburger (Yves)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
A. - ADMINISTRATION CENTRALE
Pour la direction générale de l'aviation civile
Remplace:M. Alvarez (Dominique)
Groupe:
désignation
25 Juillet 200125/07/2001
De: Bergano (Charles)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
A. - ADMINISTRATION CENTRALE
Pour la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Remplace:M. Mignerey (Pascal)
Groupe:
désignation
25 Juillet 200125/07/2001
De: Masson (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
lieutenant-colonel Coatleven (Bernard)
B. - SERVICES DÉCONCENTRÉS
Pour les directions régionales de l'équipement
Groupe:
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Alvarez (Henri)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
lieutenant-colonel Coatleven (Bernard)
B. - SERVICES DÉCONCENTRÉS
Pour la direction régionale de l'équipement Bourgogne, direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or
Groupe:
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Tailhades (Paul)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Miramas (Bouches-du-Rhône)
cadastré
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial sis à Saint-Chamas et
affectation
25 Juillet 200125/07/2001
De: Thorette (Jacques)
Objet:
pour représenter le personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Roch (Jérôme)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Guillard (Philippe)
directeur de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Labat-Gest (Chantal)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Decarre (Michel)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Davy (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Janot (Sophie)
Objet:
pour représenter le personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Boulengier (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Malmassari (Nicole)
sous-directrice des affaires financières et de la logistique
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. d'Escrivan (Arnaud)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Alexandre (Richard)
Objet:
pour représenter le personnel
Membre titulaire
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Brandy (Gérald)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Guyot-Gambart (Gilles)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Decarre (Michel)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
pour représenter l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Davy (Marc)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Leray (Cécile)
chef du bureau de la gestion des ressources humaines du ministère
Objet:
membres suppléants représentant l'administration pour la réunion du
10 mai 2001
Remplace:M. Henry (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Faure (Sylvie)
chef du bureau des affaires générales de la direction de l'eau
Objet:
membres suppléants représentant l'administration pour la réunion du
10 mai 2001
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Catherine (Anita)
chef du bureau de la formation, de l'action sociale et du budget de personnel
Objet:
membres suppléants représentant l'administration pour la réunion du
10 mai 2001
Remplace:M. Boudy (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Strebelle (Alain)
Objet:
directeur de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Vialle (Paul)
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
président du CORPEN
Groupe:
date_debut="2001-09-20"
duree="quatre ans"
president
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Vindimian (Eric)
Objet:
membres du comité de la prévention et de la précaution
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Verger (Philippe)
Objet:
membres du comité de la prévention et de la précaution
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Lattes (Armand)
Objet:
membres du comité de la prévention et de la précaution
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Cordier (Sylvaine)
Objet:
membres du comité de la prévention et de la précaution
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.