25 Juillet 2001

JORFTEXT000000758934 (source JORF)

De:	Amadou Touré
Objet:	rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="2001-07-20"

nomination

De:	Vouillot (Eric) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Franche-Comté
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Tord (Christian) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Champagne-Ardenne
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Terrisse (Jacques) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Roussel (Emmanuel) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Picardie
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Roulie (Jean-Michel) direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Pradel (Christian) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Auvergne
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Negrel (Jean-Luc) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Mioche (Roger) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Haute-Normandie
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Lecluse (Jean-Marie) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Lantuit (Hervé) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Picardie
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Jakubiec (André) direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Hillewaere (Jean-Pierre) Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Harmand (Michel) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Aquitaine
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Girod-Roux (Jean-Marie) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Champagne-Ardenne
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Fleurentin (Eric) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Franche-Comté
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Donadieu (Christian) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Bourgogne
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Connesson (Jacques) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Centre
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Cimolino (Robert) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Centre
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Chabernaud (Jacky) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Pays de la Loire
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Boulaigue (Yves) direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Ratayzyk (Anne) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Bourgogne
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Puizillout (Christiane) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Ile-de-France
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

De:	Normand (Annie) direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Centre
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2001 est établi

inscription

JORFTEXT000000758932 (source JORF)

De:	Lecareux (Marie-Christine)
Objet:	auprès du préfet de la région Picardie chargée de mission à temps partiel
Groupe:	Prefecture de la région Picardie

date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Christian Duc
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000758928 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Françoise Mallet de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000758928 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000758076 (source JORF)

De:	René Frydman professeur des universités-praticien hospitalier à Antoine-Béclère
Objet:	aux fonctions exercées conseiller technique au cabinet du ministre par

date_debut="2001-07-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000758075 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Berard
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général d'agronomie affecté au conseil général d'agronomie
Groupe:	Conseil général d'agronomie

date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000578962 (source JORF)

De:	Robert Autes sergent-chef de sapeurs-pompiers volontaires, du centre de secours d'Ensuès-la-Redonne (Bouches-du-Rhône), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000578924 (source JORF)

De:	Mathilde Tenneson ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès de l'Agence française de développement (AFD) chargée de mission au sein de la division développement rural du département Méditerranée
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000578924 (source JORF)

De:	Mathilde Tenneson ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2001-03-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000578923 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Auxietre ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du Conseil supérieur de la pêche directeur scientifique et technique
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000578923 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Auxietre ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

date_debut="2001-03-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000578921 (source JORF)

De:	Dujardin (Michel, Arcade, Alphonse)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Gabriel Tamboise, Benoît Senlis, Thierry Deletoille et Antoine Senlis, notaires associés

notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000000578920 (source JORF)

De:	Alain Pontoizeau
Objet:	pour invalidité à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (2o), L. 24 (I, 2o), L. 29 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2001-06-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000395195 (source JORF)

De:	Denis (Marc)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon

date_debut="2002-01-13"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000395194 (source JORF)

De:	de Roquette-Buisson (Jean) vice-président à la commission exécutive du Comité national pour l'érection et la conservation du Mémorial de la déportation au Struthof
Objet:	président
Remplace:	M. Boutbien (Léon)
Groupe:	Comité national pour l'érection et la conservation du mémorial de la déportation au Struthof

president

nomination

De:	Videcoq (Benoît, Jean, Marie, Christian)
Objet:	notaires associés

notaire

nomination

De:	Muller (Benoît, Jacques, Jean, Laurent)
Objet:	notaires associés

notaire

nomination

notaire
notaire_residence="La Feuillie (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Le Parquier (Louis, Charles, Georges)
Objet:	notaire

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Forges-les-Eaux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Videcoq (Benoît, Jean, Marie, Christian)
Objet:	notaire

cessation de fonction

JORFTEXT000000395192 (source JORF)

De:	Jean-Louis Fornaro directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Objet:	dans le corps de l'inspection du travail nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or et détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or et

date_debut="2001-07-16"
date_fin="2001-07-15"
corps="Inspection du travail"

réintégration

JORFTEXT000000395191 (source JORF)

De:	Stéphane Fratacci directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA) au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:	M. Jean-Marie Delarue
Groupe:	Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000395190 (source JORF)

De:	Gutbrod (Hans)
Objet:	professeur de 1re catégorie
Groupe:	Commissariat contrôleur-élève des assurances

date_debut="2001-03-01"
professeur

cessation de fonction

JORFTEXT000000395189 (source JORF)

De:	Roland Lefevre
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2001-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

Anjoran, née Maillard (Jeannine)

De:

Objet:

à faire valoir ses droits à la retraite

en application de l'ordonnance no 82-297 du

31 mars 1982

relative à la cessation d'activité des fonctionnaires de l'Etat et des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

attachée principale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DPMA), en cessation progressive d'activité

date_debut="2001-11-01"
depart_retraite

JORFTEXT000000395150 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000395149 (source JORF)

De:	Vidier (Joël) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du préfet de la région Picardie chargé de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Picardie

date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000395149 (source JORF)

De:	Bellec (Philippe)
Objet:	chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:	Chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Picardie

date_debut="2001-04-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000395148 (source JORF)

De:	Acremann (Aline) inspectrice du travail
Objet:	auprès du préfet de la région Lorraine chargée de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Lorraine

date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000395147 (source JORF)

De:	Montagnon (Andrée) administratrice civile
Objet:	auprès du préfet de la région Ile-de-France chargée de mission à temps plein pour l'évaluation
Groupe:	Prefecture de la région Ile-de-France

date_debut="2001-05-02"
duree="trois ans"

nomination

De:	Divoy (Norbert)
Objet:	membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels représentant du ministre chargé du budget
Groupe:	Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110

nomination

De:	Plazanet (Michel)
Objet:	membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:	Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110

nomination

De:	Saadoun (Paul)
Objet:	membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110

nomination

De:	Ribowski (Nicolas)
Objet:	membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110

nomination

De:	Mathieu (Albert)
Objet:	membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110

nomination

JORFTEXT000000393790 (source JORF)

De:	Chanel (Georges, Jean, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général d'agronomie affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:	Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)

date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000393789 (source JORF)

De:	Donzel (Daniel, Camille, Jean)
Objet:	dans son corps d'origine admis au titre de l'invalidité non imputable au service à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en congé longue durée depuis le 11 mars 1999

date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Christian Landeau
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service directeur de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Hector Abitbol
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Igor Gaculic
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 4. Les quatre étudiants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Sylvère Duval
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 4. Les quatre étudiants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Pierre Volf maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Alain Sarfati contractuel des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Philippe Rivoirard maître-assistant associé des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Gilbert Picquenard contractuel des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Jean-Louis Nouvian maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Philippe Maillard maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Jean-François Laurent maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Olivier Dugas maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Nabil Beyhum maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Patrice Bazaud maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 3. Les dix enseignants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Jean-Claude Moreno administrateur provisoire du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	François Montarras vice-président de l'université Paris-VII - Denis-Diderot
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Pierre Lefort président du directoire de SOGARIS
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Maryline Kurtz
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Martine Galvano
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Betty Bimont
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 5. Les quatre membres du personnel administatif, technique et de service
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Sylvana Bartoli
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 4. Les quatre étudiants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Axelle Acchiardo
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 4. Les quatre étudiants
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

De:	Catherine Fagart directrice régionale adjointe des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants des étudiants et des représentants du personnel administratif, technique et de service 2. Les quatre personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:	École d'architecture de Paris-Val de Seine

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"

De:	Jean-Paul Monchau conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Atlanta
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Remplace:	M. Jean-Louis Zoel
Groupe:	République de Zambie

JORFTEXT000000214545 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000214235 (source JORF)

De:	Micouleau (André)
Objet:	à la commission compétente pour la profession de chirurgien-dentiste prévue par l'article 1er-II de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972 relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme, représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:	M. Floquet (Gérard)
Groupe:	Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)

nomination

JORFTEXT000000214233 (source JORF)

De:	Foucher (Hélène) ingénieur d'agronomie
Objet:	chargée de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Basse-Normandie
Groupe:	Chargée de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Basse-Normandie

date_debut="2001-07-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000214232 (source JORF)

De:	Lelievre (Marc) attaché principal d'administration centrale
Objet:	auprès du préfet de la région Haute-Normandie chargé de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Haute-Normandie

date_debut="2001-03-12"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000214231 (source JORF)

De:	Ferrand (Renaud) administrateur civil
Objet:	délégué régional au commerce et à l'artisanat auprès du préfet de la région Réunion
Groupe:	Prefecture de la région Réunion

date_debut="2001-07-01"

cessation de fonction

De:	Meusburger (Yves) ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:	autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information A. - ADMINISTRATION CENTRALE Pour la direction générale de l'aviation civile
Remplace:	M. Alvarez (Dominique)
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

désignation

De:	Bergano (Charles) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information A. - ADMINISTRATION CENTRALE Pour la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Remplace:	M. Mignerey (Pascal)
Groupe:	Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information

désignation

De:	Masson (Philippe) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	lieutenant-colonel Coatleven (Bernard) B. - SERVICES DÉCONCENTRÉS Pour les directions régionales de l'équipement
Groupe:	Équipement

cessation de fonction

De:	Alvarez (Henri) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	lieutenant-colonel Coatleven (Bernard) B. - SERVICES DÉCONCENTRÉS Pour la direction régionale de l'équipement Bourgogne, direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or
Groupe:	Direction régionale de l'équipement Bourgogne, direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or

cessation de fonction

De:	Tailhades (Paul)
Objet:
Groupe:	Autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)

cessation de fonction

ATEN0100168A (source BODD)

De:	Miramas (Bouches-du-Rhône) cadastré
Objet:	à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial sis à Saint-Chamas et

affectation

De:	Thorette (Jacques)
Objet:	pour représenter le personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Remplace:	M. Roch (Jérôme)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Michel (Jean-Marc) directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:	pour représenter l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. Mégret (Alain)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Guillard (Philippe) directeur de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:	pour représenter l'administration Membres suppléants
Remplace:	Mme Labat-Gest (Chantal)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Duclaux (Thierry) sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	pour représenter l'administration Membres suppléants
Remplace:	Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Decarre (Michel) chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:	pour représenter l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. Davy (Marc)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Janot (Sophie)
Objet:	pour représenter le personnel Membres suppléants Au titre de la CFDT
Remplace:	M. Boulengier (Jean-Luc)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Malmassari (Nicole) sous-directrice des affaires financières et de la logistique
Objet:	pour représenter l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. d'Escrivan (Arnaud)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Alexandre (Richard)
Objet:	pour représenter le personnel Membre titulaire Au titre de la CFDT
Remplace:	M. Brandy (Gérald)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

nomination

ATEG0100264A (source BODD)

De:	Simon (Gilbert) directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:	pour représenter l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Guyot-Gambart (Gilles)
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)

nomination

ATEG0100264A (source BODD)

De:	Decarre (Michel) chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:	pour représenter l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Davy (Marc)
Groupe:	Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)

nomination

De:	Leray (Cécile) chef du bureau de la gestion des ressources humaines du ministère
Objet:	membres suppléants représentant l'administration pour la réunion du 10 mai 2001
Remplace:	M. Henry (Jean-Pierre)
Groupe:	Réunion

ATEG0100263A (source BODD)

nomination

De:	Faure (Sylvie) chef du bureau des affaires générales de la direction de l'eau
Objet:	membres suppléants représentant l'administration pour la réunion du 10 mai 2001
Remplace:	M. Février (Patrick)
Groupe:	Réunion

ATEG0100263A (source BODD)

nomination

De:	Catherine (Anita) chef du bureau de la formation, de l'action sociale et du budget de personnel
Objet:	membres suppléants représentant l'administration pour la réunion du 10 mai 2001
Remplace:	M. Boudy (Jean-François)
Groupe:	Réunion

ATEG0100263A (source BODD)

nomination