ATEG9870421A

De: Guibert (Bemard)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: M.. Pierrot (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Meyrat (Michèle)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Pillias (Anne-Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Pau (Sylvie)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Harasse (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Carles (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Combrouze (Françis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Audibert (Marc)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Brule (Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Laurent (Jean-Luc)
directeur général de l'administration et du développement
Objet:
représentants de l'administration : Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Oliveros-Toro (Guglielmina)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Raynaud (Isabelle)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9870421A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999