ATEG9980079A

De: Duhautois (Laurent)
Objet:
représentants du personnel
Membre suppléant
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Dobre (Michèle)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Casal (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Fevrier (Patrick)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Mme.Helleisen (Anne-Marie)
sous-directrice des personnels des services déconcentrés au ministère de l'agriculture et de la pêché
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Boudy (Jean-François)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Malmassari (Nicole)
chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Houard (Thierry)
Objet:
représentants du personnel
Membre titulaire
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Perfus (Monique)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980079A(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999