DEVA1228079S


De: Ouest (CRNA/O)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploi tation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De:
M
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Renaud Gély
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Françoise Rodriguez
conseillère d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Josiane Robert
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe. » « Art. 14. – Au service de la navigation aérienne Sud-Ouest (SNA/SO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Edith Gravelais
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure. » « Art. 21. – À la direction de la technique et de l'innovation (DTI)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Catherine Brachet
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle. » « Art. 16. – Au service de la navigation aérienne Nord-Est (SNA/NE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.