DEVK1328289A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
GAUTHIER (HASS)
(Mireille)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
CHARTIER (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
TORREGROSSA (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste principale
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
DAVID (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste principale
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
CRESTEY (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste principale
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
JOUBERT (Louis)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
DEBAUX (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013
De:
BRASSELET (Laurent)
Objet:
conformément aux dispositions du décret du
30 octobre 1997
susvisé, sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
DEVK1328289A
(source BODD)
inscription
10 Décembre 2013
10/12/2013