DEVL1403777S


De: Michel PELTIER
directeur adjoint
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à l'organisation, au fonctionnement et à la représentation de l'établissement
prévus par les articles R. 322-1 et suivants du code de l'environnement ou par les délibérations du conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
10 Mars 201410/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.