DEVP1318972A
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
FAY (Pierre)
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Remplace:
M. PERRET (Jean-Louis)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2013-11-01
"
DEVP1318972A
(source BODD)
nomination
25 Août 2013
25/08/2013
De:
GUIGAZ (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. RICHEZ (Martin)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2013-09-01
"
DEVP1318972A
(source BODD)
nomination
25 Août 2013
25/08/2013
De:
CLOISEAU (Dominique)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. BALAHY (Laurent)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2013-09-01
"
DEVP1318972A
(source BODD)
nomination
25 Août 2013
25/08/2013
De:
BALAHY (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. MOREAU (Serge)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2013-09-01
"
DEVP1318972A
(source BODD)
nomination
25 Août 2013
25/08/2013
De:
ZERROUKI (Lidia)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
Mme KOPLEWICZ (Danielle)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut
=
"
2013-09-01
"
DEVP1318972A
(source BODD)
nomination
25 Août 2013
25/08/2013
De:
RICHEZ (Martin)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A
(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 2013
25/08/2013
De:
PERRET (Jean-Louis)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A
(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 2013
25/08/2013
De:
MOREAU (Serge)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A
(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 2013
25/08/2013
De:
KOPLEWICZ (Danielle)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A
(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 2013
25/08/2013