Commission centrale des appareils à pression

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: SIMON (Philippe)
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: LETERTRE (Didier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: LEFORT (Olivier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: FAY (Pierre)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DROIT (Cyril)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DAVID (Didier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BOESCH (Jean)
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: VERRIER (Patrick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle, suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: REUCHET (Jacques)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MOREL (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MALOUINES (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MAACK (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: GUIGAZ (Pierre)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: GODFRIN (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: FRUGIER (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DOGIMONT (Nicolas)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DIJOLS (Michel)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DI GIULIO (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DEROO (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DELMAS (Arnaud)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: COLPART (François)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: CLEMENT (Franck)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
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nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BUTAYE (Alexandre)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
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nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BUISINE (Denis)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BRAQUET (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BOCHATON (Christophe)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BEZIER (Arnaud)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BELLANGER (Benjamin)
AREVA ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BARTHELEMY (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BALAHY (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: AUBERTIN (Olivier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: AMRHEIN (Vianney)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: SIBAUD (Gilles)
trésorier de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: QUINTIN (Christophe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: PERRET (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: PAYEN (Thierry)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: MAHE (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: JARDET (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: HEUZE (Jean-Loup)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DECLERCQ (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: DROBYSZ (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des articles 2 et 3 de l'arrêté du
31 juillet 2009
relatif à la composition de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2020-06-08"
JORFTEXT000033172898(source JORF)
nomination
02 Octobre 201602/10/2016
De: SIMON (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000033172898(source JORF)
désignation
02 Octobre 201602/10/2016
De: BOESCH (Jean)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000033172898(source JORF)
désignation
02 Octobre 201602/10/2016
De: SORRO (Jean-François)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000033172898(source JORF)
désignation
02 Octobre 201602/10/2016
De: CREIS (Gilles)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1520949A(source BODD)
cessation de fonction
25 Septembre 201525/09/2015
De: BONNEFOY (Alain)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1520949A(source BODD)
cessation de fonction
25 Septembre 201525/09/2015
De: ZERROUKI (Lidia)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1520949A(source BODD)
cessation de fonction
25 Septembre 201525/09/2015
De: NEDELEC (Michel)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1501212A(source BODD)
cessation de fonction
10 Avril 201510/04/2015
De: HUE (Christian)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1501212A(source BODD)
cessation de fonction
10 Avril 201510/04/2015
De: BARBERIS (Odile)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1501212A(source BODD)
cessation de fonction
10 Avril 201510/04/2015
De: ROTH (Philippe)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2015-04-01"
DEVP1501212A(source BODD)
cessation de fonction
10 Avril 201510/04/2015
De: MERLE (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Vice-président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1416167A(source BODD)
désignation
25 Juillet 201425/07/2014
De: BOESCH (Jean)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1416167A(source BODD)
désignation
25 Juillet 201425/07/2014
De: SORRO (Jean-François)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1416167A(source BODD)
désignation
25 Juillet 201425/07/2014
De: GRIFFE (Isabelle)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1416167A(source BODD)
désignation
25 Juillet 201425/07/2014
De: BOESCH (Jean)
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des repré sentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Remplace:M. CHANTENNE (Nicolas)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1326945A(source BODD)
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: PERRET (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des person nalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1326945A(source BODD)
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: BOESCH (Jean)
Objet:
pour exercer la fonction de rapporteur général
Remplace:M. CHANTRENNE (Nicolas)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1326945A(source BODD)
désignation
10 Décembre 201310/12/2013
De: FAY (Pierre)
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Remplace:M. PERRET (Jean-Louis)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2013-11-01"
DEVP1318972A(source BODD)
nomination
25 Août 201325/08/2013
De: GUIGAZ (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. RICHEZ (Martin)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2013-09-01"
DEVP1318972A(source BODD)
nomination
25 Août 201325/08/2013
De: CLOISEAU (Dominique)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BALAHY (Laurent)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2013-09-01"
DEVP1318972A(source BODD)
nomination
25 Août 201325/08/2013
De: BALAHY (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. MOREAU (Serge)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2013-09-01"
DEVP1318972A(source BODD)
nomination
25 Août 201325/08/2013
De: ZERROUKI (Lidia)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:Mme KOPLEWICZ (Danielle)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2013-09-01"
DEVP1318972A(source BODD)
nomination
25 Août 201325/08/2013
De: RICHEZ (Martin)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 201325/08/2013
De: PERRET (Jean-Louis)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 201325/08/2013
De: MOREAU (Serge)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 201325/08/2013
De: KOPLEWICZ (Danielle)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A(source BODD)
cessation de fonction
25 Août 201325/08/2013
De: MAACK (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. KOWALSKI (Bruno)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: CLEMENT (Franck)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. CAPO (Alain)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BUISINE (Denis)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: BUISINE (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:Mme LAUGIER (Cécile)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: QUINTIN (Christophe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. DI RIENZO (Aurélien)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: QUINTIN (Christophe)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: KOWALSKI (Bruno)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: CAPO (Alain)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: BOILEAU (Pierre)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De:
BUISINE(Denis)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: LAUGIER (Cécile)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000027066102(source JORF)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Colpart (François)
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Nayrolles (Jean-Paul)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000024851980(source JORF)
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: KOWALSKI (Bruno)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. ROUSSEL (Pascal)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000024535943(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: CREIS (Gilles)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. ROUSSEAU (Michel)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000024535943(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: NEDELEC (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:M. FOUCHER (Laurent)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000024535943(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: ZERROUKI (Lidia)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. FRUJIER (Benjamin)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000024535943(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: BUNSELL (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
au mandat
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
a_sa_demande
JORFTEXT000024535943(source JORF)
cessation de fonction
06 Septembre 201106/09/2011
De: MAGANA (Jean-François)
Objet:
pour exercer la fonction de président de la Commission centrale des appareils à pression
Remplace:M. PALAT (Pierre)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000023720688(source JORF)
désignation
17 Mars 201117/03/2011
De: SAJOT (Pierre)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle
Remplace:M. CHARAGEAT (Eric)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2011-03-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. MAREZ (Yves)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2011-03-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: GODFRIN (Laurent)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. LONGIN (Jean-Philippe)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2011-03-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: REUCHET (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. ACKER (Denis)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: NAYROLLES (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. LASCROUX (Francis)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: LASCROUX (Francis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BEAULIEU (Thierry)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: DELMAS (Arnaud)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. REUCHET (Jacques)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: BEZIER (Arnaud)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BAOUDOUR (Jean-Luc)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: AMRHEIN (Vianney)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. SECRETIN (Christian)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2010-12-01"
JORFTEXT000023087110(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: DROIT (Cyril)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Remplace:M. CALZETTA (Maurice)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000022759265(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: CHANTRENNE (Nicolas)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Remplace:M. NOEL (Stéphane)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000022759265(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000022759265(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: CHANTRENNE (Nicolas)
Objet:
pour exercer la fonction de rapporteur général
Remplace:M. NOEL (Stéphane)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000022759265(source JORF)
désignation
01 Septembre 201001/09/2010
De: QUINTIN (Christophe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: PIC (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: PERRET (Jean-Louis)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: NOEL (Stéphane)
direction générale de la prévention des risques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LEFORT (Olivier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DAVID (Didier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: CHARAGEAT (Eric)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: VERRIER (Patrick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: SECRETIN (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROUSSEL (Pascal)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROUSSEAU (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROTH (Philippe)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: RICHEZ (Martin)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: REUCHET (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MOREAU (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MAREZ (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MALOUINES (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LASCROUX (Francis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: HUE (Christian)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: FRUJIER (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DI GIULIO (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DE LA BURGADE (Frantz)
AREVA ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DANGUY DES DESERTS (Jean)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: CAPO (Alain)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BUISINE (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BONNEFOY (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BOILEAU (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BEAULIEU (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BARTHELEMY (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BAOUDOUR (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BALAHY (Laurent)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ACKER (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: VALIBUS (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nuclear (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: POUPET (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MERLE (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Franche-Comté
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MAHE (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: JARDET (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: FOUCHER (Laurent)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DAVAL (Romary)
responsable qualité et développement produit à la société Luxfer
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BUNSELL (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: HEUZE (Jean-Loup)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DECLERCQ (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: GRIFFE (Isabelle)
direction générale de la prévention des risques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LAUGIER (Cécile)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: KOPLEWICZ (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DROBYSZ (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BARBERIS (Odile)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="2014-06-06"
JORFTEXT000021335018(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MERLE (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Vice-président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000021335018(source JORF)
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: NOEL (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000021335018(source JORF)
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: PALAT (Pierre)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000021335018(source JORF)
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: GRIFFE (Isabelle)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000021335018(source JORF)
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mahé (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu, désigné par un syndicat de salariés
Objet:
membre de la commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
DEVQ0817105A(source BODD)
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Quintin (Christophe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pic (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pawlaczyk (Hervé)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lambin (Norbert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Conseil général des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Charageat (Eric)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Thomas (André)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Secretin (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Pascal)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rousseau (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roth (Philippe)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Richez (Martin)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Ramambasoa (Nirina)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Psenica (Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Prott (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Moreau (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lobinger (Frédéric)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Leger (Roland)
société TECHNICATOME ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Lameloise (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jarboui (Charles)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hyvert (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hutin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Handtschoewerker (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Grandemange (Jean-Marie)
société FRAMATOME ANP ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Frujier (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Fallouey (Patrick)
Syndicat de l'industrie française du tube d'acier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Di Giulio (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: de la Burgade (Frantz)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Cherfaoui (Mohamed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Capo (Alain)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boutreau (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beriou (Patrick)
Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Beaulieu (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barthelemy (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Baoudour (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Balahy (Laurent)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Acker (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vouilloux (Francis)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Van Hoecke (Jean-Charles)
direction des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Valibus (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Schuler (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roussel (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Rigal (Yves)
ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Poupet (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pineau (André)
centre des matériaux de l'Ecole de mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Merle (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
directeur des équipements sous pression nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jendrich (Uwe)
Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Jardet (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Hariri (Saïd)
Ecole des mines de Douai
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Foucher (Laurent)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Daval (Romary)
responsable qualité et développement produit à la société Luxfer
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Bunsell (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Boulanger (Dominique)
inspecteur de sûreté nucléaire défense du pôle chaufferie-réacteur auprès du DSND
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barrachin (Bernard)
ancien ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Zagar (David)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Renevier (Jean-Luc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Habermeyer (Ophélie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Laugier (Cécile)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Koplewicz (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Drobysz (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Barberis (Odile)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Roumier (Ariane)
mission des transports des matières dangereuses ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Menegazzi (Aude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Geslin-Levasseur (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Noel (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Limousin (Sébastien)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Guillet (Rémi)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
désignation
06 Mars 200806/03/2008
De: Noël (Stéphane)
Objet:
rapporteur général de la Commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000017642045(source JORF)
désignation
13 Décembre 200713/12/2007
De: Van Hoecke (Jean-Charles)
Objet:
comme
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000634723(source JORF)
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Mourlon (Sophie)
Objet:
rapporteur général adjoint de la Commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000634723(source JORF)
désignation
25 Octobre 200525/10/2005
De: Vidal (Pierre)
Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Thomas (André)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Theophile (Raymond)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Simier (Jean-Noël)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Secretin (Christian)
Union des industries chimiques
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Roussel (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Rousseau (Michel)
Institut de soudure
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Richez (Martin)
Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Psenica (Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Nayrolles (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Moulin (Didier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Malouines (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Lobinger (Frédéric)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Lesuffleur (Gaëtan)
Direction des constructions navales
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Leger (Roland)
société Technicatome
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Lameloise (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Hutin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Hourriez (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Handtschoewerker (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Grandemange (Jean-Marie)
société Framatome ANP
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Fallouey (Patrick)
Syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Dyrla (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Di Giulio (Christophe)
Association française des gaz comprimés
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Dezobry (Jérôme)
Gaz de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: de La Burgade (Frantz)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Clerjaud (Michel)
Bureau Veritas
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Cherfaoui (Mohamed)
Centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Capo (Alain)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Camus (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Beriou (Patrick)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Beaulieu (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Barthelemy (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Babeau (Benoît)
Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Schapman (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Pic (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Mangeot (Louis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Leroy (Dominique)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Hemar (Patrick)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Emond (David)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Desliard (Jean-Claude)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Balahy (Laurent)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Saugier (Eric)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Emiel (Christophe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Drobysz (Sophie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Berton (Stéphanie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Mourlon (Sophie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Roumier (Ariane)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Guillet (Rémi)
Conseil général des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Flandrin (Roger)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants du ministère
chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Acker (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Vouilloux (Francis)
ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Valibus (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Samman (Joseph)
ancien ingénieur à EDF
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Roussel (Guy)
Association vinçotte nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Rigal (Yves)
ingénieur conseil en métallurgie, soudage et appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Poupet (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jendrich (Uwe)
Gesellschaft für Anlagen-und Reaktorsicherheit (GRS) mbH
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Hariri (Saïd)
école des mines de Douai
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Francois (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Daval (Romary)
responsable qualité et développement produit à la Société métallurgique de Gerzat
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Bunsell (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Birac (Claude)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Barrachin (Bernard)
ancien ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Vernier (Jacques)
chef de la mission des transports des matières dangereuses
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Cahen (Bruno)
service de l'environnement industriel
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Koplewicz (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Merat-Bodin (Francine)
chef du bureau réglementation des conditions de travail
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant du ministère
chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Brun-Maguet (Hélène)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000809437(source JORF)
désignation
11 Janvier 200511/01/2005
De: Flandrin (Roger)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000809437(source JORF)
désignation
11 Janvier 200511/01/2005
De: Emond (David)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000809437(source JORF)
désignation
11 Janvier 200511/01/2005
De: Guillet (Rémi)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000809437(source JORF)
désignation
11 Janvier 200511/01/2005
De: Guillet (Rémi)
Objet:
président de la Commission centrale des appareils à pression
Remplace:M. Scherrer (Jean)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2004-08-03"
president
JORFTEXT000000801579(source JORF)
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Vilcot (Julien)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Siefridt (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Scherrer (Jean)
Conseil général des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Pic (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Mangeot (Louis)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hemar (Patrick)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Flandrin (Roger)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Emond (David)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Desliard (Jean-Claude)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Averous (Jérémie)
direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De:
Balahy
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vidal (Pierre)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Thomas (André)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Théophile (Raymond)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Simier (Jean-Noël)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Secretin (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Roussel (Pascal)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Rousseau (Michel)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Rigal (Yves)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Nodet (Xavier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Moulin (Didier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Mellet (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Marez (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Malouines (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lobinger (Frédéric)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lesuffleur (Gaetan)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lebeau (Maxime)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lameloise (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Huttin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hourriez (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Handtschoewerker (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Grandemange (Jean-Marie)
société Framatome ANP ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Gardes (Gérard)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Fallouey (Patrick)
Syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dyrla (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dezobry (Jérôme)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cloiseau (Dominique)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Clerjaud (Michel)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cherfaoui (Mohamed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Camus (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Caillibotte (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cadhilac (Bernard)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Beaulieu (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Barthelemy (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Babeau (Michel)
Syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Acker (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vouilloux (Francis)
ingénieur à l'Institut de radioprotection et de sûreté nuclaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Valibus (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Schulz (Helmut)
Gesellschaft für Anlagen und Reaktorsicherhelt (GRS), chef du département intégrité des matériels
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Roussel (Guy)
Association Vinçotte nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Poupet (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hariri (Saïd)
Ecole des mines de Douai
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Desse (Jean)
ancien directeur de la technologie au sein de la société Grande Paroisse
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Daval (Romary)
responsable qualité et développement produit à la Société métallurgique de Gerzat
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Bunsell (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Birac (Claude)
président de la commission de qualification des procédés, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Barrachin (Bernard)
ancien ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vernier (Jacques)
chef de la mission de transport des matières dangereuses ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cahen (Bruno)
service de l'environnement industriel ; suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Treglia (Marc)
chef du bureau réglementation des conditions de travail
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Mourlon (Sophie)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Plantevin (Chantal)
société Technicatome ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Martin (Jacqueline)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Koplewicz (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Brun-Maguet (Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentante de l'Association
française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Berton (Stéphanie)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentante de l'Association
française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Roumier (Ariane)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Vizy (Pascale)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Desliard (Jean-Claude)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Sécrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Flandrin (Roger)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Emond (David)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Scherrer (Jean)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Leclerc (Bernard)
de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:M. Clause (Emmanuel)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Gilbert (Dominique)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Avérous (Jérémie)
son suppléant
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Rigal (Yves)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Marez (Yves)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Marez (Yves)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Gerandal (François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Bourgeois (Gilles)
Bureau Veritas
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Dorozszcuk (Bernard)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Asselin (Dominique)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Bernard (Jean-François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentant du ministère chargé des transports
Remplace:M. Barthelemy (François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Roos (Eberhardt, Joachim)
docteur au Staatliche Material Prüfungsanstalt, université de Stuttgart
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Gerandal (François)
ingénieur à BSL Industries
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Merle (Philippe)
ingénieur des mines, chargé d'exercer les fonctions de rapporteur général adjoint
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:M. Flandrin (Roger)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-10-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000195874(source JORF)
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De: Lagneaux (Olivier)
ingénieur de l'industrie et des mines, chargé d'exercer les fonctions de secrétaire
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:M. Noguera (Michel)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-10-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000195874(source JORF)
nomination
20 Novembre 199620/11/1996
De:
Théophile
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Veritas (Doroszcuk, Bureau)
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Couderc
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Scherrer
conseil général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Robert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Perret
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Noguera (Goellner, M.)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Mangeot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gilbert
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gaumy
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Nord - Pas-de-Calais ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Flandrin
direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desliard
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Ile-de-France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
David
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Clause
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Centre ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Taffard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Simier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Rousseau
institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Roche
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Reiller
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Protin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Poupet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Union (Salomon)
française de l'industrie du pétrole ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Union (Crespin)
syndicale des constructeurs de matériel aéraulique, thermique, thermodynamique et frigorifique ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Thomas
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Vantalon)
général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Gerandal)
national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Syndicat (Fallouey)
de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Société (Kerbrat)
nationale des chemins de fer français ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Bernard. M. Secretin
union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Marsault. M. Grandemange
société Framatome ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Mellet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Martin
chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Gaz (Dubois)
de France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Fédération (Lafrance)
française de l'acier ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Electricité (Berge)
de France ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Comité (Anicet)
français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Association (Marez)
française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Association (Brandone)
pour la sécurité des appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Legin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Kennel
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Hourriez
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Handtschoewercker
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Florin
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Cherfaoui
centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Beaulieu
société Gec Alsthom Stein-Industrie ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Barthélemy
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lesuffleur
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Lebeau
ingénieur en chef de l'armement ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Barthelemy
ingénieur général des mines ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Guerin
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines ; suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Boillot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Valibus
chargé de mission à Electricité de France (Production et transport)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Tartour
chef du service qualité à la société métallurgique de Gerzat
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Pitrou
ingénieur en chef de la société Entrepose-TSI
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Noël
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Jamet
ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Hervo
ingénieur en chef à la société générale de techniques et d'études
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Havard
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Gakyère
ancien ingénieur en chef à l'institut de soudure
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Fremiot
professeur à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
François
professeur à l'Ecole centrale
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desse
ancien directeur de la technologie à la société Grande paroisse S.A
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Desperier
ancien directeur technique au sein de la société L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Chagniot
ancien conseiller à la direction technique de L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Bunsell
maître de recherches à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Barrachin
ingénieur à l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Celerier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Roumier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Valleix
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De:
Moulinier
suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1998-12-31"
JORFTEXT000000377768(source JORF)
nomination
11 Juin 199611/06/1996
De: Noguera
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000377768(source JORF)
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Goellner
ingénieur en chef des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000377768(source JORF)
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Flandrin
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000377768(source JORF)
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De:
Scherrer
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000377768(source JORF)
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De: Gilbert (Dominique)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Barrier (Jean, Luc)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="1995-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000370963(source JORF)
nomination
29 Juillet 199529/07/1995
De: Chagniot (Jacques)
Objet:
personnalité désignée
en raison de ses compétences au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000552185(source JORF)
nomination
14 Février 199514/02/1995
De: Goellner (Jérôme)
ingénieur en chef des mines
Objet:
au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
rapporteur général de la commission centrale des appareils à pression
Remplace:M. Pierre (Daniel)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000366790(source JORF)
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Scherrer (Jean)
ingénieur général des mines
Objet:
au titre des représentants du ministère chargé de l'industrie
président de la Commission centrale des appareils à pression
Remplace:M. Boisse (Jacques)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1994-06-29"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000184833(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De:
Zakrzewski
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Perret
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Labelle (Pierre, M.)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Ecole (Fremiot)
nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Conseil (Boissé)
général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Noguera
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Ile-de-France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Ivanier
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Centre. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Gaumy
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Nord - Pas-de-Calais. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Flandrin
direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desliard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
David
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Barrier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Voisin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Vantalon
syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Truchon
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Tondu
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Thomas
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Theophile
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Taffard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Simier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Schiffers
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Protin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Patron
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Veritas. (Doroszczuk, Bureau)
Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Union (Secretin)
des industries chimiques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Union (Salomon)
française de l'industrie du pétrole. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Syndicat (Pire)
national de l'industrie des engrais. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Syndicat (Berhault)
national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Société (Cheret)
nationale des chemins de fer français. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Rousseau
institut de soudure. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Roche
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Maria
société Stein-Industrie. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Gaz (Cazade)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Fédération (Lafrance)
française de l'acier. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Electricité (Berge)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Comité (Coste)
français du butane et du propane. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Bernard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Association (Marez)
française des ingénieurs en appareils à pression. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Mocquet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Mansuy
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Kennel
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Grandemange
société Framatome. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Florin
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desfertilles
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Demeulenaere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Delbecq
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Daubresse
syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Crespin
syndicat du matériel frigorifique. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Chagniot
chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Campion
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Cacioppo
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Boyere
association pour la qualité des appareils à pression. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Ranquet
ingénieur en chef de l'armement. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Lebeau
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Belmain
ingénieur général des ponts et chaussées. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Vallart
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Baratin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Boillot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Varriot
ancien directeur aux établissements Bignier Schmid-Laurent
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Valibus
chef du service des affaires techniques à E.D.F. (production transport)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Pitrou
ingénieur en chef de la société Entrepose-TSI
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Osweiller
ingénieur au département calcul du centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Noël
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Laloy
président de l'Association française des qualiticiens
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Hervo
ingénieur en chef à la société générale de techniques et d'études
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Havard
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Gakyere
ancien ingénieur en chef à l'institut de soudure
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
François
ancien directeur général adjoint de l'institut de soudure
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desse
responsable de la technologie à la société Grande Paroisse S.A
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desperrier
ancien directeur technique de la société L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Baert
ancien directeur technique de la société Composite Aquitaine
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
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nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Connesson
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Rhône-Alpes. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Roumier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Correge. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
JORFTEXT000000544612(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Labelle
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000544612(source JORF)
désignation
25 Février 199325/02/1993
De: Pierre
ingénieur des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000544612(source JORF)
désignation
25 Février 199325/02/1993
De:
Flandrin
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000544612(source JORF)
désignation
25 Février 199325/02/1993
De:
Boissé
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000544612(source JORF)
désignation
25 Février 199325/02/1993
De:
Koskas
(titulaire) et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Ivanier
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Hurtado
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Gaumy
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Gaumy
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
David
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Barrier
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Tondu
chambre syndicale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Suchet
(titulaire) et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Legin
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Crespin
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Dupuis
(titulaire) et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000721821(source JORF)
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De:
Simonnet
titulaire, et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Suchet
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Suchet
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Fédération (Roche)
française de l'acier (anciennement, Chambre syndicale de la sidérurgie française)
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Chambre (Legin)
syndicale nationale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Murry
titulaire, et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Lafrance
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Lafrance
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Rocard
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement
Remplace:
M. Barthelemy
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Institut (Colombie)
de recherche de la sidérurgie française
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre de personnalité désignée
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
a_sa_demande
JORFTEXT000000722828(source JORF)
cessation de fonction
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Turaglio
institut de soudure
au titre de représentant des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Remplace:
M. Gakyere
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: François
ancien directeur général adjoint de l'institut de soudure
au titre de personnalité désignée
en raison de sa compétence
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Carpentier. (Boutard, M.)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Bertin
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Association (Gakyere)
pour la qualité des appareils à pression
au titre de représentant des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Remplace:M. François
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De:
Connesson
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes
au titre de représentants du ministère chargé de l'industrie
en remplacement, respectivement, de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De:
Nouvet
ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Il est par ailleurs mis fin
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence, de
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
a_sa_demande
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De:
Mudry
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Il est par ailleurs mis fin
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre de personnalités désignées
en raison de leur compétence, de
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
a_sa_demande
JORFTEXT000000355546(source JORF)
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De:
Mansuy
directeur de la qualité totale du groupe Tubeurop, suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
au titre de représentant de la chambre syndicale des fabricants de tubes d'acier
Remplace:
M. Daubresse
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000526611(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De:
Daubresse
directeur de la normalisation du groupe Vallourec, titulaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
au titre de représentant de la chambre syndicale des fabricants de tubes d'acier
Remplace:
M. Bertin
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000526611(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De:
Koskas
(direction régionale de l'industrie et de la recherche de la région Nord-Pas-de-Calais)
au titre de représentant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Remplace:
M. Lecointe
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000352353(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De:
Doroszczuk
(bureau Véritas)
au titre de représentant des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Remplace:
M. Corcos
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000352353(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Pierre
(service de l'action régionale et de la technologie)
au titre de représentant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Remplace:
M. Guillet
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000352353(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De:
Corrège
au titre de représentant de l'Association française de normalisation
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Remplace:
Mme Guillevic
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000352353(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Pierre
ingénieur des mines
Objet:
pour exercer la fonction de rapporteur général au sein de la commission centrale des appareils à pression
Remplace:
M. Guillet
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000352353(source JORF)
désignation
29 Novembre 199029/11/1990
De:
Suchet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Schiffers
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Salomon
union des chambres syndicales de l'industrie du pétrole
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Quere
institut de soudure. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Pire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Patron
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Thomas
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Simier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Secretin
union des industries chimiques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Grandemange
société Framatome. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: François
association pour la qualité des appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Desse
syndicat professionnel de l'industrie des engrais azotés
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Mocquet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Maria
société Stein-Industrie. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Leveque
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Kennel
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Gesquiere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Gakyere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Florin
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Demeulenaere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Corcos
bureau Veritas. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Chevasson
association française des ingénieurs en appareils à pression. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Chagniot
chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Campion
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Bouillon
syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Coste
comité français du butane et du propane. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Bernard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Truchon
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Simonnet
chambre syndicale nationale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Valibus
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Société (Lagneau)
nationale des chemins de fer français. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Marez
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Gaz (Cazade)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Electricité (Berge)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Daubresse
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Murry
chambre syndicale de la sidérurgie française. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Lafrance
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Desperier
syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Cacioppo
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Bertin
chambre syndicale des fabricants de tubes d'acier. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression, et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Ranquet
ingénieur en chef de l'armement. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Lebeau
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Belmain
ingénieur général des ponts et chaussées. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Vallart
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Barthelemy
ingénieur général des mines. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Boillot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Varriot
ancien directeur aux établissements Bignier Schmid-Laurent
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Schlumberger
ancien directeur technique de la société C.M.P
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Osweiller
ingénieur au département Calcul du centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Nouvet
ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Noel
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Mudry
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Laloy
président de l'association française des qualiticiens
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Hervo
ingénieur en chef à la Société générale de techniques et d'études
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Havard
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Dubost
ingénieur à la direction de la recherche et du développement de la société Pechiney
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Colombie
directeur scientifique de l'institut de recherches de la sidérurgie française
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Zakrzewski
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: de Mets
Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Labelle (Guillet, M.)
service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielles
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Flandrin
service central de sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Dupuis
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Centre. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Noguera
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Ile-de-France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Lecointe
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Nord-Pas-de-Calais. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Hurtado
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Gaumy
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Carpentier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Boutard
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Rhône-Alpes. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Boissé
conseil général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Roumier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Guillevic. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De:
Chamboredon
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990
De: Labelle
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Sécrétaire
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000715723(source JORF)
désignation
18 Février 199018/02/1990
De:
Guillet
ingénieur en chef des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000715723(source JORF)
désignation
18 Février 199018/02/1990
De: Flandrin
ingénieur des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000715723(source JORF)
désignation
18 Février 199018/02/1990
De:
Boissé
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000715723(source JORF)
désignation
18 Février 199018/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.