DEVP1522776S


De: Alban GROSVALLET
(Syndicat des broyeurs français)
suppléant
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
2o Au titre des représentants des broyeurs agréés
Remplace:Mme Corine BUFFONI
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1522776S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201625/01/2016
De: Bruno MIRAVAL
(ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie), suppléant
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
1o Au titre des représentants de l'État
Remplace:Mme Caroline LAVALLEE
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1522776S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201625/01/2016
De: Alban GALLAND
(ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique), suppléant
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
1o Au titre des représentants de l'État
Remplace:M. Michel FERRANDERY
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1522776S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201625/01/2016
De: Jean-François GAILLAUD
(ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique), suppléant
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
1o Au titre des représentants de l'État
Remplace:M. Nicolas LERMANT
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1522776S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201625/01/2016
De: Camila FREITAS SALGUEIREDO
(ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique), titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
1o Au titre des représentants de l'État
Remplace:M. Marc DUFAU
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1522776S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201625/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.