DEVP1614132S

De: Alban GROSVALLET
(Syndicat des broyeurs français)
titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
3o Au titre des représentants des broyeurs agréés
Remplace:M. Manuel BURNAND
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1614132S(source BODD)
nomination
10 Juillet 201610/07/2016
De: Laurent CLAUDE
(RENAULT)
suppléant
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
2o Au titre des représentants des producteurs de véhicules
Remplace:Mme Cécile FOURNIER
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1614132S(source BODD)
nomination
10 Juillet 201610/07/2016
De: Tess POZZI
(Syndicat des broyeurs français)
suppléante
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
3o Au titre des représentants des broyeurs agréés
Remplace:M. Alban GROSVALLET
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1614132S(source BODD)
nomination
10 Juillet 201610/07/2016
De: Marie-Cécile DEGRYSE
(ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer), suppléante
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
1o Au titre des représentants de l'État
Remplace:Mme Nadia HERBELOT
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1614132S(source BODD)
nomination
10 Juillet 201610/07/2016