DEVT0922699A


De: Jean-François Guedec
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de transports urbains
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean-Paul Balensi
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de transports urbains
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Noël Philippe
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Richard Duranel
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Réginald Babin
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Christian Bourget
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la commission
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Eliane Demmerle
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des exploitants de transports urbains
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: le capitaine
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Claude Pierre dit Barrois
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Salim Mammar
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Jean Lenoir
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Gérard Couvreur
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Hervé Allard
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Céline Chakar
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Novembre 200910/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.