DEVT1505112S


De:
M
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 5 M €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 5 M €
DEVT1505112S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201510/03/2015
De: Jean-Jacques BERNARD
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 100 000 € ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 100 000 €
DEVT1505112S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201510/03/2015
De: Hervé DAUMAS
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 5 M €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 5 M €
DEVT1505112S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201510/03/2015
De: Anne ROCHEFRETTE
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 100 000 € ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 100 000 €
DEVT1505112S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201510/03/2015
De: Pura REYGROBELLET
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 100 000 € ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 100 000 €
DEVT1505112S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201510/03/2015
De: Laurence BORNAND
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 100 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 100 000 €
DEVT1505112S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201510/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.