DEVV1611672A

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: La MRAe
membres titulaires et de membres suppléants, conformément aux dispositions
prévues par le décret no 2015-1229 du
2 octobre 2015
modifié. Les suppléants
Objet:
membres titulaires et de membres suppléants, conformément aux dispositions
prévues par le décret no 2015-1229 du
2 octobre 2015
modifié. Les suppléants
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
suppleant
DEVV1611672A(source BODD)
nomination
25 Mai 201625/05/2016
De: MRAe) (III)
du CGEDD, ainsi que les parties I et IV, sont justifiées par le fait que les avis collégiaux formalisés s'adressent à des tiers et interviennent
Objet:
atteste par écrit, l'avoir reçu et en avoir pris connaissance
Article 8
Méthodes de travail
Les dispositions spécifiques à la formation d'autorité environnementale (
formalité substantielle d'actes administratifs susceptibles de recours
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
DEVV1611672A(source BODD)
affectation
25 Mai 201625/05/2016
De: Ae) (II)
aux missions régionales d'autorité environnementale (
Objet:
atteste par écrit, l'avoir reçu et en avoir pris connaissance
Article 8
Méthodes de travail
Les dispositions spécifiques à la formation d'autorité environnementale (
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
DEVV1611672A(source BODD)
affectation
25 Mai 201625/05/2016
De: RÉGIONALES D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (MRAe)
Objet:
atteste par écrit, l'avoir reçu et en avoir pris connaissance
Article 8
Méthodes de travail
Le comité de management de la qualité est une commission spéciale au sens de l'article 9 du décret du
2 octobre 2015
susvisé
Chapitre II
Elles sont guidées par plusieurs principes communs : indépendance des avis rendus par la formation et par les missions régionales et respect du principe de séparation fonctionnelle vis-àvis des organismes qui préparent, approuvent les projets, plans, schémas, programmes et autres documents de planification soumis à leur avis ; transparence des différentes étapes d'élaboration des avis et des décisions ; collégialité proportionnée aux enjeux des dossiers
I. – DISPOSITIONS COMMUNES À LA
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
DEVV1611672A(source BODD)
affectation
25 Mai 201625/05/2016
De: FORMATION D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (Ae)
ET AUX MISSIONS
Objet:
atteste par écrit, l'avoir reçu et en avoir pris connaissance
Article 8
Méthodes de travail
Le comité de management de la qualité est une commission spéciale au sens de l'article 9 du décret du
2 octobre 2015
susvisé
Chapitre II
Elles sont guidées par plusieurs principes communs : indépendance des avis rendus par la formation et par les missions régionales et respect du principe de séparation fonctionnelle vis-àvis des organismes qui préparent, approuvent les projets, plans, schémas, programmes et autres documents de planification soumis à leur avis ; transparence des différentes étapes d'élaboration des avis et des décisions ; collégialité proportionnée aux enjeux des dossiers
I. – DISPOSITIONS COMMUNES À LA
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
DEVV1611672A(source BODD)
affectation
25 Mai 201625/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.