EQUT0510030S

De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces relatives aux dépenses en matière d'aides aux transports
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures, y compris les pièces d'ordonnancement de recettes concernant les redevances et les indemnités dues
au titre des installations flottantes
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Beinat (Philippe)
technicien supérieur principal, chef du centre régional de collecte et d'édition (CRCE)
Objet:
dans le cadre de ses attributions
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur, -
toutes pièces relatives à l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Meyer (Ignace)
chef d'agence de Compiègne
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Léger (Bernard)
Chef d'agence de Saint-Quentin
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Lefèvre (Michel)
chef d'agence de Saint-Mammes
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
la subdélégation consentie à l'article premier est exercée dans les mêmes conditions par
Objet:
Article 2
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Dufau-Richet (Marie-Sophie)
administratrice civile, secrétaire générale - ressources humaines
Objet:
Article 2
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Dequier (Marie-Lucie)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, secrétaire générale - affaires générales
Objet:
Article 2
EQUT0510030S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Simon (Eric)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Lacaze (Yan)
chef de la subdivision études et grands travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Girard (Thierry)
chef de la cellule ouvrages d'art particuliers
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Fransceschini (Lionel)
chef de la subdivision études et grands travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Arnold (Frédéric)
chef de la subdivision études et grands travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Roux (Philippe)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Magarian (Daniel)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Hervé (Daniel)
chef de la subdivision qualité et police de l'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Frances (Michel)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Picard (Max)
adjoint de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Ollivier (Rodolphe)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gosselin (Gaël)
chef de la subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gestin (Daniel)
adjoint à la chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gauthier (Jean-Pierre)
chef de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Galea (Christian)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Demeusy (Cyril)
adjoint de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Delimoges (Alain)
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cribier (Jean-François)
chef de la subdivision, études et entretien, chef du bureau administratif par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Picot Thierryadjoint de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Salhi (Jacques)
chef de la subdivision de Joinville, chef de la subdivision de Meaux par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Paris (Georges)
adjoint de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Feroux (Thierry)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Fenoll (Patrick)
adjoint de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Favier (Pascal)
adjoint de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Berthe (Marc)
adjoint de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Begot (Guy)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Bascoul (Daniel)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Andriot (Guy)
adjoint au chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: de la Thullaye (Patrick)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Nocun (Céline)
adjoint de la subdivision de Soissons
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Grandin (Jean-Philippe)
adjoint de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cudel (Christophe)
adjoint de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Chubilleau (Philippe)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef d'arrondissement, chef de la subdivision de Saint-Quentin par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Baudewins (Christian)
chef de la subdivision de Soissons par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Triton (Vincent)
adjoint de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Metz (Joël)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Magnen (Jack)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Hermier (Laurent)
adjoint de la subdivision de Reims
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Guillen (Dominique)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Saugrain (Philippe)
chef du bureau formation et concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Renaldo (Jean-Pierre)
chef du parc automobile
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Racana (Guy)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Minvielle (Erwann)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cheguettine (Farid)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Bonetto (Jean-Paul)
chef du bureau des moyens généraux et maisons de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Barrière (Christophe)
chef du bureau des techniques réseaux et des applications informatiques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Doumic-Jauffret (Marie)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cubier (Stéphanie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
Service technique de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Sciot (Myriam)
adjointe au chef du service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service gestion de la voie d'eau
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Petit Le Brun (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Marques (Valérie)
adjoint subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Coquelin (Sylvie)
adjoint de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: de Lahondes (Sandrine)
adjointe au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: N'Guyen-van-Ky (Arlette)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Guillaume (Chantal)
adjoint de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Brocas (Christelle)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Prud'homme (Nadine)
adjoint de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Pabion (Julie)
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Labonde (Nathalie)
adjoint de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Honnons (Virginie)
chef de la subdivision Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Delaunois (Jeannine)
chef de la subdivision de Reims
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005
De:
LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S(source BODD)
charge
10 Mars 200510/03/2005