10 Mars 2005

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De: Tibayrenc (Robert)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Thebault (Amand)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Poudelet (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Merlin (Paul)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Guidot (Giles)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Chartier (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Camus (Emmanuel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Barre (Nicolas)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Vanelle (Anne-Marie)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Manfredi (Danièle)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Duncat (Jacqueline)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Bonne (Véronique)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Patrice Michy
directeur adjoint du travail en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
au grade de directeur du travail
adjoint au chef de service
date_debut="2005-01-01"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Jean-Christophe Regal
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Jean-Philippe Le Pallec
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Fabrice Drouhot
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Alexis Courbiere
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Jérôme Brenac
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: David Agniel
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Odile Scheltienne
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Isabelle Muquet
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Morgane Lecommandoux
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Mallorie Huguet
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Graziella Gaboret
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Marie-des-Neiges Dominguez
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Guy Beranger
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2005-02-14"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Vithya By
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2005-02-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Armand Henninot
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2005-02-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Olivier Peguin
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2005-03-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Seurat (Sébastien, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Quaegebeur (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Pillot (Nicolas, Frédéric, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Maurice (Jean-Michel, Damien-Christophe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Lang (Jérôme, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Colard-Dit-Grand (Sébastien, Daniel, Mary)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Régnier (Virginie, Sabine, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Denis (Emilie, Marie, Gabrielle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Bertaud (François-Régis, Marie, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: L'aspirant Petiot (Christophe, Philippe, Marie-Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Omar Mangal (Nilofar)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Coleur (Jauffrey-Arnaud, Enguerran, Philippe, Florian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Toussaint (Raphael, François-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Rodier (Vincent, Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Posmyk (Jérôme, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Olmiccia (Laurent, Renaud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Neveu (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Miault (Nicolas, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Messaour (Hocine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Gavroy (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Gajdos (Milan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Deleuze (François, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: David (Julien, Joël, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Boisseau (Cyril, Safielba)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Bohuon (Julien, Bertrand, Rémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Besson (Jérôme, Gérald)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Bernajusang (Fabien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Barrail (Christophe, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Badaroux-Guérin (Rémi, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Arnoux (Renaud, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Roux (Céline, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Ollivier (Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Moreau (Séverine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Lossignol (Valérie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Liénard (Sophie, Marie, Gwenaëlle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Leguevaque (Virginie, Anne, Claire)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Hays (Nolwenn, Thérèse, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Guilloux (Céline, Gaëlle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Gaudin (Emilie, Laure, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Gaudeau (Hélène, Yvonne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Ferraro (Audrey, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Duchatelle (Bérangère, Céline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Druais (Marine, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Comeyne (Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Carriere (Aurélie, Gaëlle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Camus (Mélodie, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Brouchon (Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Berger (Marie, Elisabeth, Cyrille)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Barrault (Hélène, Françoise, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Arrighi (Alexandra, Angèle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Ardillier (Pauline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: L'aspirant de Swarte (Rémi, Etienne, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Danielle Launay
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Groupe:
date_debut="2005-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Mars 200510/03/2005
De: Laetitia Mangin de la Maisonneuve
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Gilles Ragot
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau des services d'incendie et de secours
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Gilles Ragot
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Gilles Ragot
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Marc Porteous
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des statuts et du management
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Marc Porteous
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Philippe Fleury
lieutenant-colonel, officier supérieur de l'armée de terre, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Philippe Deschamps
administrateur civil, chef du bureau des relations industrielles, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Philippe Deschamps
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Philippe Deschamps
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: José Bory
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Sylvie Roques
lieutenant-colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la formation et des associations de sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Sylvie Roques
de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Sylvie Roques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Denise Cohen
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Catherine Castelain
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
10 Mars 200510/03/2005
De: Serge Germa
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2005-01-01"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Samy Nacef
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2005-02-14"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Stahlberger (Evelyne)
vice-président du tribunal administratif de Nice
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
mutation
10 Mars 200510/03/2005
De: Andreu (Jacques)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur
adjoint au directeur des ressources humaines à la délégation générale pour l'armement au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Jean-François Lorit
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2005-04-06"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
depart_retraite
admission
10 Mars 200510/03/2005
De: Jacques Mordant
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la 7e section du Conseil général du GREF
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Alfred Estrade
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Delamarre (Aliette)
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
membre suppléante
Remplace:M. Rousseau (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Djellouli (Yamna)
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire
membre titulaire
Remplace:M. Fremont (Arnaud)
Groupe:
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: TITRE Ier
Objet:
dans les autres parties de la Constitution
Article II-114
Interdiction de l'abus de droit
Aucune des dispositions de la présente Charte ne doit être interprétée comme impliquant un droit quelconque de se livrer à une activité ou d'accomplir un acte visant à la destruction des droits ou libertés reconnus dans la présente Charte ou à des limitations plus amples des droits et libertés que celles qui sont prévues par la présente Charte
Partie III
LES POLITIQUES ET LE FONCTIONNEMENT
DE L'UNION
conférés
10 Mars 200510/03/2005
De: Marie-Liesse Baudrez
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires juridiques à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Valdenaire (Jean-Marie)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Letrilliart (Marc)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Laclau (Jean-Paul)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Hulot (Eric)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Couteron (Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Chabert (Henri)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Le Corre (Monique), épouse Guibert
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Vigouroux (André)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Jean Bernaben
inspecteur du travail en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
promotion
10 Mars 200510/03/2005
De: Alain Faivre
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
10 Mars 200510/03/2005
De: Thierry Rigal
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2005-03-01"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Bertrand Cahuet
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication stagiaire
date_debut="2005-02-21"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Jean-Guirec Le Noan
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur des services judiciaires au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Pierre-Yves Couchoud
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 200510/03/2005
De: Marguerite de Tinguy du Pouët
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des carrières et des compétences à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: François Chambon
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet responsable du projet de dématérialisation du contrôle de légalité ainsi que des autres projets d'administration électronique auprès du directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Jean-Pierre Sallaz
contrôleur général des services actifs de police nationale, en fonction à l'inspection générale de la police nationale
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces relatives aux dépenses en matière d'aides aux transports
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Racana (Guy)
chef du service du développement et des affaires domaniales, -
Objet:
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures, y compris les pièces d'ordonnancement de recettes concernant les redevances et les indemnités dues
au titre des installations flottantes
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Beinat (Philippe)
technicien supérieur principal, chef du centre régional de collecte et d'édition (CRCE)
Objet:
dans le cadre de ses attributions
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur, -
toutes pièces relatives à l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Meyer (Ignace)
chef d'agence de Compiègne
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Léger (Bernard)
Chef d'agence de Saint-Quentin
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Lefèvre (Michel)
chef d'agence de Saint-Mammes
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidation de recettes de toutes natures
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
la subdélégation consentie à l'article premier est exercée dans les mêmes conditions par
Objet:
Article 2
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Dufau-Richet (Marie-Sophie)
administratrice civile, secrétaire générale - ressources humaines
Objet:
Article 2
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Dequier (Marie-Lucie)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, secrétaire générale - affaires générales
Objet:
Article 2
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Simon (Eric)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Lacaze (Yan)
chef de la subdivision études et grands travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Girard (Thierry)
chef de la cellule ouvrages d'art particuliers
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Fransceschini (Lionel)
chef de la subdivision études et grands travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Arnold (Frédéric)
chef de la subdivision études et grands travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Roux (Philippe)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Magarian (Daniel)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Hervé (Daniel)
chef de la subdivision qualité et police de l'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Frances (Michel)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Picard (Max)
adjoint de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Ollivier (Rodolphe)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gosselin (Gaël)
chef de la subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gestin (Daniel)
adjoint à la chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gauthier (Jean-Pierre)
chef de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Galea (Christian)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Demeusy (Cyril)
adjoint de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Delimoges (Alain)
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cribier (Jean-François)
chef de la subdivision, études et entretien, chef du bureau administratif par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Picot Thierryadjoint de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Salhi (Jacques)
chef de la subdivision de Joinville, chef de la subdivision de Meaux par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Paris (Georges)
adjoint de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Feroux (Thierry)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Fenoll (Patrick)
adjoint de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Favier (Pascal)
adjoint de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Berthe (Marc)
adjoint de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Begot (Guy)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Bascoul (Daniel)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Andriot (Guy)
adjoint au chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: de la Thullaye (Patrick)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Nocun (Céline)
adjoint de la subdivision de Soissons
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Grandin (Jean-Philippe)
adjoint de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cudel (Christophe)
adjoint de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Chubilleau (Philippe)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef d'arrondissement, chef de la subdivision de Saint-Quentin par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Baudewins (Christian)
chef de la subdivision de Soissons par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Triton (Vincent)
adjoint de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Metz (Joël)
chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Magnen (Jack)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Hermier (Laurent)
adjoint de la subdivision de Reims
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Guillen (Dominique)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Saugrain (Philippe)
chef du bureau formation et concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Renaldo (Jean-Pierre)
chef du parc automobile
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Racana (Guy)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Minvielle (Erwann)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cheguettine (Farid)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Bonetto (Jean-Paul)
chef du bureau des moyens généraux et maisons de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Barrière (Christophe)
chef du bureau des techniques réseaux et des applications informatiques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Doumic-Jauffret (Marie)
chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Cubier (Stéphanie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Sciot (Myriam)
adjointe au chef du service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Petit Le Brun (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Marques (Valérie)
adjoint subdivision de Limay
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Coquelin (Sylvie)
adjoint de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement des boucles de la Seine
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: de Lahondes (Sandrine)
adjointe au chef d'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: N'Guyen-van-Ky (Arlette)
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Guillaume (Chantal)
adjoint de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Brocas (Christelle)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Prud'homme (Nadine)
adjoint de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Pabion (Julie)
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Labonde (Nathalie)
adjoint de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Honnons (Virginie)
chef de la subdivision Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Delaunois (Jeannine)
chef de la subdivision de Reims
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De:
LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
Groupe:
charge
10 Mars 200510/03/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine et à
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du service navigation de la Seine
afin de prendre, dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de la circonscription du service de la navigation de la Seine, tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels du domaine géré par Voies navigables de France portant sur une durée n'excédant pas 1 an ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De:
France
Directrice interrégionale du bassin de la Seine de Voies navigables de
tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels, du domaine géré par Voies navigables de France, portant sur une durée n'excédant pas 5 ans ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares, lorsque la redevance annuelle de celles-ci est inférieure ou égale à 20 000 Euro (vingt mille euros)
Objet:
dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de leur circonscription, au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De:
France
Directrice interrégionale du bassin de la Seine de Voies navigables de
tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels, du domaine géré par Voies navigables de France, portant sur une durée n'excédant pas 5 ans ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares, lorsque la redevance annuelle de celles-ci est inférieure ou égale à 10 000 Euro (dix mille euros)
Objet:
dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de leur circonscription, au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Ribon (Pascale)
directrice départementale de l'équipement d'Eure-et-Loir
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:Mme Joigny (Michèle)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Rivière (Delphin,)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Bordeaux
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Hirsch (Denis)
Groupe:
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Billiet (Marc)
Colonel de réserve
Objet:
commissaire adjoint aux transports aériens
Groupe:
date_debut="2005-01-25"
nomination
10 Mars 200510/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.