EQUV0510037A


De: Tricot (Michel)
administrateur général des affaires maritimes (2e section)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Tourret (Georges)
administrateur général des affaires maritimes (2e section)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Thomas (Jean-Raymond)
capitaine au long cours (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Thomas (Jacques)
secrétaire général du conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Sangnier (Alain)
capitaine de 1re classe de la navigation maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Perrouty (Jean-François)
capitaine de vaisseau de marine nationale (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Parizot (Bernard)
ingénieur civil du génie maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Ollichon (Alain)
major de la gendarmerie maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Lochouarn (Alain)
adjudant chef de la gendarmerie maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Guinamant (Patrick)
capitaine de la gendarmerie maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Guibert (Jean-Louis)
administrateur général des affaires maritimes (2e section)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Goussot (Claude)
ingénieur civil du génie maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Deshommes (Louis)
capitaine de 1re classe de la navigation maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Courcoux (Loïc)
professeur de l'enseignement maritime (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Cadiou (Jacques)
capitaine au long cours - Pilote (retraité)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005
De: Le Goaster (Anne-Marie)
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes (retraitée)
Objet:
commissionnés
enquêteurs techniques non-permanents du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
afin d'exercer les attributions telles que prévues dans le titre III de la loi no 2002-3 du
3 janvier 2002
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les événements de mer
EQUV0510037A(source BODD)
désignation
25 Mars 200525/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.