ETSP1031160A

De:
Mme
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Marc ROUZEAU
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre LASCOUMES
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Bruno GAURIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Lucien BOUIS
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Denis MECHALI
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Marie CLEMENT
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Bernard CASSOU
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-François BLOCH-LAINE
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre ZÉMOR
conseiller d'État
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Louis TOURAINE
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Paul BLANC
représentant le Sénat, suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jacqueline LORTHIOIS
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Michèle GUILLAUME-HOFNUNG
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Virginie HALLEY DES FONTAINES
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Patricia SCHILLINGER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Bérengère POLETTI
représentante de l'Assemblée nationale, suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Frédérique DREIFUSS-NETTER
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre ZÉMOR
conseiller d'État honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
president
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011