ETSR1130287A


De: Philippe CONSTANT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence le
30 mars 2011
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard SEUROT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Michel DESCAMPS
titulaire, désigné par l'Association des maires de France, en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Dominique PAILLEY
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence le
30 mars 2011
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.