ETSS1130777A


De: Philippe Cier
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Emmanuel de Rengervé
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Yves de Bujadoux
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Roger Kahane
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bernard Billois
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Laurence Raoul
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Anne Gozé
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Nicole Jamet
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Béatrice Champanier
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
suppleant
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Irad Sachs
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Renaud Burosse
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Luc Wouters
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Pierre Spiero
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Charles Nemes
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Louis Lorenzi
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Maurice Cury
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Olivier Ballande
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Aurore Gauvain
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles
ETSS1130777A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.