ETSS1130820A

De: Macaby (Jany)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pankratoff (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lemesle (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Gaillard (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Rivière (Jean-Max)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pelay (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dupond (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: De Foucher (Agathe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dascier (Angélique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Kerr-Vignale (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Disdier (Élisabeth)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Millet (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Escoubet (Erwan)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lemaître (Patrick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dunoyer de Segonzac (Louis)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Demarny (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: De Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Romanet (Chantal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011