JORFTEXT000000158568


De: Sebeyran (Jean-Marie)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil du marché à terme
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Bourg (Jean)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil du marché à terme
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Leblanc (Robert)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil des bourses de valeurs
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Gizard (Bruno)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil des bourses de valeurs
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Katz (Henri)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Berthezene (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Paradis (Michel)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association française des établissements de crédit
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Ailhaud (Francis)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association française des établissements de crédit
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Leruth (Maurice)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Homolle (François)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Hindie (Alain)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Delavenne (François)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 199009/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.