JORFTEXT000000158568
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sebeyran (Jean-Marie)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil du marché à terme
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Bourg (Jean)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil du marché à terme
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Leblanc (Robert)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil des bourses de valeurs
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Gizard (Bruno)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition du Conseil des bourses de valeurs
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Katz (Henri)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Berthezene (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Paradis (Michel)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association française des établissements de crédit
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Ailhaud (Francis)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association française des établissements de crédit
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Leruth (Maurice)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Homolle (François)
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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(source JORF)
nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Hindie (Alain)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
De:
Delavenne (François)
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Sur proposition de l'Association des sociétés et des fonds français d'investissement
Groupe:
Conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
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nomination
09 Mars 1990
09/03/1990
