JORFTEXT000000158942
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sauvant (Michel)
société Axone
Objet:
au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
institué à l'article D.385-9 du code des postes et télécommunications
Remplace:
M. Masion (Gérard)
Groupe:
Groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
JORFTEXT000000158942
(source JORF)
nomination
04 Janvier 1990
04/01/1990
De:
Moraux (Dominique)
société G.F.I
Objet:
au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
institué à l'article D.385-9 du code des postes et télécommunications
Remplace:
M. Bourgeois (Jean-François)
Groupe:
Groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
JORFTEXT000000158942
(source JORF)
nomination
04 Janvier 1990
04/01/1990
De:
Franon (Marie-Claire)
Association française de normalisation (Afnor)
Objet:
au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
institué à l'article D.385-9 du code des postes et télécommunications
Au titre des représentants des organismes d'étude et de normalisation
Remplace:
Mme Bousquet (Françoise)
Groupe:
Groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
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(source JORF)
nomination
04 Janvier 1990
04/01/1990
