JORFTEXT000000164774

De: Willard (Jean-Claude)
professeur émérite à l'université Paris-VIII
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives de la Gironde
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Tulard (Jean)
professeur à l'université Paris-IV, directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Trenard (Louis)
professeur émérite à la faculté des lettres de Lille
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Saly (Pierre)
maître de conférence d'histoire contemporaine à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Rosanvallon (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Riondet (Jean)
directeur de recherches des hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Ribas (Jacques-Jean)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Prost (Antoine)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Plessis (Alain)
professeur d'histoire à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Picard (Louis)
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Petit (Jacques-Guy)
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Nicolle (Michel)
directeur honoraire du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, secrétaire général de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Monnier (François)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Marmot (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Marec (Yannick)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Levy-Leboyer (Maurice)
professeur émérite à l'université Paris-X
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Tours
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lequin (Yves)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Lyon-II
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lenoir (Rémi)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Legendre (Pierre)
professeur à l'université Paris-I et Paris-XI
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Laroque (Pierre)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Lainé (André)
secrétaire général adjoint honoraire de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Label (Roland)
directeur honoraire de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Joutard (Philippe)
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Jenger (Jean)
directeur de la Documentation française
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Jacquart (Jean)
professeur émérite à l'université Paris-I, président de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité d'histoire de la sécurité sociale
des travaux historiques et scientifiques
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Imbert (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur à la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Hatzfeld (Henri)
professeur émérite à l'université de Nancy
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Paris-Nord
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: George (Pierre)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Cremieux-Brilhac (Jean-Louis)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Ceccaldi (Dominique)
ancien conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Barjot (Alain)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Surzur (Gervaise)
Objet:
secrétaire permanent du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Knibiehler (Yvonne)
professeur émérite à l'université de Provence
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeur à l'université de Paris-I
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Cribier (Françoise)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000164774(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Grévisse (Suzanne)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
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nomination
03 Juillet 199303/07/1993