JORFTEXT000000165397


De: Zucca (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Serceau (Daniel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Schidlow (Joshka)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Magnien (Richard)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Labbouz (André)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Latarjet (Bernard)
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Montalti (Sylvia)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Jouando (Martine)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Beverini (Françoise)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Banfi (Nella)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié susvisé relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Bazin (Janine)
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
14 octobre 1982
modifié relatif aux mesures d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-président
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
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nomination
22 Février 199022/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.