JORFTEXT000000165842


De: Hinard (François)
directeur
Objet:
membres de la Commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création de la Commission de coordination de la documentation administrative
représentant de la direction de l'information scientifique et technique et des bibliothèques
Remplace:M. Crozon (Michel)
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
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nomination
13 Février 199413/02/1994
De: Cazin (François)
chef adjoint du département Moyens et méthodes de diffusion
Objet:
membres de la Commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création de la Commission de coordination de la documentation administrative
représentant de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Remplace:M. Buffet (Patrick)
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
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nomination
13 Février 199413/02/1994
De: Cerquiglini (Bernard)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres de la Commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création de la Commission de coordination de la documentation administrative
2o Au titre des personnalités compétentes
Remplace:M. Maus (Didier)
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
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nomination
13 Février 199413/02/1994
De: Constant (Michel)
administrateur hors classe, représentant de France Télécom
Objet:
membres de la Commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création de la Commission de coordination de la documentation administrative
Remplace:M. Metz (Jacques)
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
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nomination
13 Février 199413/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.